A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A212-36 → Version 1Code du sportArt. A212-37 → Version 1Code du sportArt. A212-38 → Version 1Code du sportArt. A212-39 → Version 1Code du sportArt. A212-40 → Version 1Code du sportArt. A212-41 → Version 1Code du sportArt. A212-42 → Version 1Code du sportArt. A212-43 → Version 1Code du sportArt. A212-44 → Version 1Code du sportArt. A212-45 → Version 1
- Code du sport.Art. A212-36, Art. A212-37, Art. A212-38, Art. A212-39, Art. A212-40, Art. A212-41, Art. A212-42, Art. A212-43, Art. A212-44, Art. A212-45
A créé les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Sous-section 2 bis : Dispositions générales et communes au brevet professionnelCode du sportau diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesseCode du sportde l'éducation populaire et du sport (BPJEPSCode du sportDEJEPSCode du sportDESJEPS) et à leurs certificats complémentairesCode du sportSct. Paragraphe 1 : Le juryCode du sportSct. Paragraphe 2 : L'habilitationCode du sportSct. Paragraphe 3 : Les modalités de la formationCode du sportSct. Sous-Paragraphe 1 : Les conditions d'inscription des candidatsCode du sportSct. Sous-Paragraphe 2 : L'harmonisation nationaleCode du sportSct. Sous-Paragraphe 3 : La validation des acquis de l'expérienceCode du sportSct. Sous-Paragraphe 4 : Les personnes en situation de handicap
- Code du sport.Sct. Sous-section 2 bis : Dispositions générales et communes au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS) et à leurs certificats complémentaires , Sct. Paragraphe 1 : Le jury , Sct. Paragraphe 2 : L'habilitation , Sct. Paragraphe 3 : Les modalités de la formation , Sct. Sous-Paragraphe 1 : Les conditions d'inscription des candidats , Sct. Sous-Paragraphe 2 : L'harmonisation nationale , Sct. Sous-Paragraphe 3 : La validation des acquis de l'expérience, Sct. Sous-Paragraphe 4 : Les personnes en situation de handicap
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A212-30 → Version 1Code du sportArt. A212-31 → Version 1Code du sportArt. A212-32 → Version 1Code du sportArt. A212-33 → Version 1Code du sportArt. A212-34 → Version 1Code du sportArt. A212-35 → Version 1
- Code du sport.Art. A212-30, Art. A212-31, Art. A212-32, Art. A212-33, Art. A212-34, Art. A212-35
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A212-17 → Version 1Code du sportArt. A212-18 → Version 1Code du sportArt. A212-19 → Version 1Code du sportArt. A212-20 → Version 1Code du sportArt. A212-21 → Version 1Code du sportArt. A212-22 → Version 1Code du sportArt. A212-23 → Version 1Code du sportArt. A212-24 → Version 1Code du sportArt. A212-25 → Version 1Code du sportArt. A212-26 → Version 1Code du sportArt. A212-27 → Version 1Code du sportArt. A212-28 → Version 1Code du sportArt. A212-29 → Version 1
- Code du sport.Art. A212-17, Art. A212-18, Art. A212-19, Art. A212-20, Art. A212-21, Art. A212-22, Art. A212-23, Art. A212-24, Art. A212-25, Art. A212-26, Art. A212-27, Art. A212-28, Art. A212-29