Arrêté du 21 décembre 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A212-36, Art. A212-37, Art. A212-38, Art. A212-39, Art. A212-40, Art. A212-41, Art. A212-42, Art. A212-43, Art. A212-44, Art. A212-45

A créé les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Sct. Sous-section 2 bis : Dispositions générales et communes au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS) et à leurs certificats complémentaires , Sct. Paragraphe 1 : Le jury , Sct. Paragraphe 2 : L'habilitation , Sct. Paragraphe 3 : Les modalités de la formation , Sct. Sous-Paragraphe 1 : Les conditions d'inscription des candidats , Sct. Sous-Paragraphe 2 : L'harmonisation nationale , Sct. Sous-Paragraphe 3 : La validation des acquis de l'expérience, Sct. Sous-Paragraphe 4 : Les personnes en situation de handicap

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A212-30, Art. A212-31, Art. A212-32, Art. A212-33, Art. A212-34, Art. A212-35

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A212-17, Art. A212-18, Art. A212-19, Art. A212-20, Art. A212-21, Art. A212-22, Art. A212-23, Art. A212-24, Art. A212-25, Art. A212-26, Art. A212-27, Art. A212-28, Art. A212-29

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Simplification des règles sur les jurys et formations dans le sport

Résumé. Les règles sur les jurys et les formations dans le sport sont simplifiées et modernisées.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-36 : Conditions d'inscription aux formations sportivesCode du sportArt. A212-37 : Inscription en formation sportiveCode du sportArt. A212-38 : Obligations des organismes de formation en sport
- Code du sport.
Art. A212-36, Art. A212-37, Art. A212-38, Art. A212-39, Art. A212-40, Art. A212-41, Art. A212-42, Art. A212-43, Art. A212-44, Art. A212-45

A créé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Sous-section 2 bis : Dispositions générales et communes au brevet professionnelCode du sportau diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesseCode du sportde l'éducation populaire et du sport (BPJEPS
- Code du sport.
Sct. Sous-section 2 bis : Dispositions générales et communes au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS) et à leurs certificats complémentaires , Sct. Paragraphe 1 : Le jury , Sct. Paragraphe 2 : L'habilitation , Sct. Paragraphe 3 : Les modalités de la formation , Sct. Sous-Paragraphe 1 : Les conditions d'inscription des candidats , Sct. Sous-Paragraphe 2 : L'harmonisation nationale , Sct. Sous-Paragraphe 3 : La validation des acquis de l'expérience, Sct. Sous-Paragraphe 4 : Les personnes en situation de handicap

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-17 : Formation des jurys pour les diplômes du sportCode du sportArt. A212-18 : Sélection des experts pour les diplômes sportifsCode du sportArt. A212-19 : Remplacement des membres de jury dans les examens sportifs
- Code du sport.
Art. A212-17, Art. A212-18, Art. A212-19, Art. A212-20, Art. A212-21, Art. A212-22, Art. A212-23, Art. A212-24, Art. A212-25, Art. A212-26, Art. A212-27, Art. A212-28, Art. A212-29

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