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Arrêté du 21 décembre 2015

relatif au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Simplification des règles de formation dans le sport

Résumé. Un arrêté simplifie et modernise les règles sur les jurys et les formations dans le sport, en modifiant le Code du sport.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'action sociale et des familles, notamment son article L. 114 (Définition du handicap) ;

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 212-1 et suivants (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport) ;

Vu l'ordonnance n° 2014-1329 du 6 novembre 2014 (Ordonnance sur les délibérations à distance des autorités administratives) relative aux délibérations à distance des instances administratives à caractère collégial ;

Vu le décret n° 2015-1527 du 24 novembre 2015 (Simplification des règles pour les formations et diplômes sportifs) relatif au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,

Arrête :

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Simplification des règles sur les jurys et formations dans le sport

Résumé. Les règles sur les jurys et les formations dans le sport sont simplifiées et modernisées.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-36 : Conditions d'inscription aux formations sportivesCode du sportArt. A212-37 : Inscription en formation sportiveCode du sportArt. A212-38 : Obligations des organismes de formation en sport
- Code du sport.
Art. A212-36, Art. A212-37, Art. A212-38, Art. A212-39, Art. A212-40, Art. A212-41, Art. A212-42, Art. A212-43, Art. A212-44, Art. A212-45

A créé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Sous-section 2 bis : Dispositions générales et communes au brevet professionnelCode du sportau diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesseCode du sportde l'éducation populaire et du sport (BPJEPS
- Code du sport.
Sct. Sous-section 2 bis : Dispositions générales et communes au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS) et à leurs certificats complémentaires , Sct. Paragraphe 1 : Le jury , Sct. Paragraphe 2 : L'habilitation , Sct. Paragraphe 3 : Les modalités de la formation , Sct. Sous-Paragraphe 1 : Les conditions d'inscription des candidats , Sct. Sous-Paragraphe 2 : L'harmonisation nationale , Sct. Sous-Paragraphe 3 : La validation des acquis de l'expérience, Sct. Sous-Paragraphe 4 : Les personnes en situation de handicap

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-17 : Formation des jurys pour les diplômes du sportCode du sportArt. A212-18 : Sélection des experts pour les diplômes sportifsCode du sportArt. A212-19 : Remplacement des membres de jury dans les examens sportifs
- Code du sport.
Art. A212-17, Art. A212-18, Art. A212-19, Art. A212-20, Art. A212-21, Art. A212-22, Art. A212-23, Art. A212-24, Art. A212-25, Art. A212-26, Art. A212-27, Art. A212-28, Art. A212-29
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Modification des règles de formation dans le sport

Résumé. L'arrêté modifie et supprime plusieurs articles du Code du sport concernant les conditions d'habilitation, la certification et l'organisation des formations dans le domaine sportif.

A abrogé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Paragraphe 1 : Conditions d'inscriptionCode du sportSct. Paragraphe 2 : L'habilitationCode du sportArt. A212-20-1 : Demande d'autorisation pour former des professionnels du sport
- Code du sport.
Sct. Paragraphe 1 : Conditions d'inscription, Sct. Paragraphe 2 : L'habilitation, Art. A212-20-1, Art. A212-22-1, Art. A212-26-1, Sct. Paragraphe 3 : Le livret de formation, Sct. Paragraphe 4 : L'alternance, Sct. Paragraphe 5 : Nomenclature, Sct. Paragraphe 6 : Certification par unités capitalisables, Art. A212-31-1, Sct. Paragraphe 7 : Validation des acquis de l'expérience, Sct. Paragraphe 8 : Dispositions diverses et transitoires

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression de règles sur la formation et la certification sportive

Résumé. L'arrêté supprime plusieurs articles du code du sport concernant les conditions d'inscription, l'habilitation, la formation et la certification dans le domaine sportif.

A abrogé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Sous-paragraphe 1 : Conditions d'inscriptionCode du sportArt. A212-51-1 : Validation des acquis pour les diplômes sportifsCode du sportSct. Sous-paragraphe 2 : L'habilitation
- Code du sport.
Sct. Sous-paragraphe 1 : Conditions d'inscription, Art. A212-51-1, Sct. Sous-paragraphe 2 : L'habilitation, Art. A212-58, Sct. Sous-paragraphe 3 : Le livret de formation, Sct. Sous-paragraphe 4 : L'alternance, Art. A212-60, Sct. Sous-paragraphe 5 : Nomenclature, Art. A212-61, Sct. Sous-paragraphe 6 : Certification par unités capitalisables, Art. A212-62, Art. A212-63, Art. A212-64, Art. A212-65, Art. A212-66, Sct. Sous-paragraphe 7 : Validation des acquis de l'expérience, Art. A212-67, Art. A212-68, Art. A212-69, Art. A212-70, Sct. Sous-paragraphe 8 : Dispositions diverses, Art. A212-71, Art. A212-72, Art. A212-73, Art. A212-74

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Paragraphe 1 : Spécialité “animation socio-éducative ou culturelle”Code du sportArt. A212-48 : 'Animation socio-éducative ou culturelle' dans le diplôme d'État
→ Version 2 : Ajout des guillemets autour de "animation socio‑éducative ou culturelle"
Code du sportSct. Paragraphe 2 : Spécialité “perfectionnement sportif”
- Code du sport.
Sct. Paragraphe 1 : Spécialité “animation socio-éducative ou culturelle”, Art. A212-48, Sct. Paragraphe 2 : Spécialité “perfectionnement sportif”, Art. A212-49, Art. A212-50, Art. A212-51, Art. A212-52
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Modification des règles de formation dans le domaine sportif

Résumé. L'arrêté modifie et abroge plusieurs articles du Code du sport concernant les formations en animation socio-éducative ou culturelle et en performance sportive.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Paragraphe 1 : Spécialité “animation socio-éducative ou culturelle”Code du sportArt. A212-53 : Organisation des spécialités d'animation dans un diplôme du sportCode du sportSct. Paragraphe 2 : Spécialité "performance sportive" : Diplôme d'État supérieur en performance sportive
→ Version 2
- Code du sport.
Sct. Paragraphe 1 : Spécialité “animation socio-éducative ou culturelle”, Art. A212-53, Sct. Paragraphe 2 : Spécialité "performance sportive", Art. A212-54, Art. A212-55, Art. A212-56, Art. A212-57

A abrogé les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-75 : 'Animation socio-éducative ou culturelle' : organisation par un arrêtéCode du sportArt. A212-76 : Création d'un diplôme pour experts en performance sportive
→ Version 2
Code du sportArt. A212-77 : 'Performance sportive': spécialité du diplôme d'État supérieur en sport
- Code du sport.
Art. A212-75, Art. A212-76, Art. A212-77, Sct. Sous-paragraphe 1 : Conditions d'inscription, Art. A212-78, Art. A212-78-1, Sct. Sous-paragraphe 2 : L'habilitation, Art. A212-79, Art. A212-80, Art. A212-81, Art. A212-82, Art. A212-83, Art. A212-84, Art. A212-85, Sct. Sous-paragraphe 3 : Le livret de formation, Sct. Sous-paragraphe 4 : L'alternance, Art. A212-87, Sct. Sous-paragraphe 5 : Nomenclature, Art. A212-88, Sct. Sous-paragraphe 6 : Certification par unités capitalisables, Art. A212-89, Art. A212-90, Art. A212-91, Art. A212-92, Art. A212-93, Sct. Sous-paragraphe 7 : Validation des acquis de l'expérience, Art. A212-94, Art. A212-95, Art. A212-96, Art. A212-97, Sct. Sous-paragraphe 8 : Dispositions diverses, Art. A212-98, Art. A212-99, Art. A212-100, Art. A212-101

En vigueur depuis le 1 janvier 2016

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Entrée en vigueur d'un arrêté sur les diplômes du sport

Résumé. Cet article indique que les règles de l'arrêté entrent en vigueur le 1er janvier 2016, comme prévu par un décret précédent.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur au 1er janvier 2016 dans les conditions prévues à l'article 4 du décret du 24 novembre 2015 susvisé (Modification des diplômes sportifs et éducatifs).

En vigueur depuis le 1 janvier 2016

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Rôle du directeur des sports dans l'arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre de cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Cahier des charges et bilan pédagogique pour les formations sportives

Résumé. Les organismes de formation sportive doivent suivre un cahier des charges et établir un bilan pédagogique.

Fait le 21 décembre 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann

En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2016

Arrêté du 21 décembre 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Annexe