A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-36, Art. A212-37, Art. A212-38, Art. A212-39, Art. A212-40, Art. A212-41, Art. A212-42, Art. A212-43, Art. A212-44, Art. A212-45 > >

A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Sous-section 2 bis : Dispositions générales et communes au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS) et à leurs certificats complémentaires , Sct. Paragraphe 1 : Le jury , Sct. Paragraphe 2 : L'habilitation , Sct. Paragraphe 3 : Les modalités de la formation , Sct. Sous-Paragraphe 1 : Les conditions d'inscription des candidats > > , Sct. Sous-Paragraphe 2 : L'harmonisation nationale , Sct. Sous-Paragraphe 3 : La validation des acquis de l'expérience, Sct. Sous-Paragraphe 4 : Les personnes en situation de handicap > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-30, Art. A212-31, Art. A212-32, Art. A212-33, Art. A212-34, Art. A212-35 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-17, Art. A212-18, Art. A212-19, Art. A212-20, Art. A212-21, Art. A212-22, Art. A212-23, Art. A212-24, Art. A212-25, Art. A212-26, Art. A212-27, Art. A212-28, Art. A212-29 > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Paragraphe 1 : Conditions d'inscription, Sct. Paragraphe 2 : L'habilitation, Art. A212-20-1, Art. A212-22-1, Art. A212-26-1, Sct. Paragraphe 3 : Le livret de formation, Sct. Paragraphe 4 : L'alternance, Sct. Paragraphe 5 : Nomenclature, Sct. Paragraphe 6 : Certification par unités capitalisables, Art. A212-31-1, Sct. Paragraphe 7 : Validation des acquis de l'expérience, Sct. Paragraphe 8 : Dispositions diverses et transitoires > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-46, Art. A212-47 > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Sous-paragraphe 1 : Conditions d'inscription, Art. A212-51-1, Sct. Sous-paragraphe 2 : L'habilitation, Art. A212-58, Sct. Sous-paragraphe 3 : Le livret de formation, Sct. Sous-paragraphe 4 : L'alternance, Art. A212-60, Sct. Sous-paragraphe 5 : Nomenclature, Art. A212-61, Sct. Sous-paragraphe 6 : Certification par unités capitalisables, Art. A212-62, Art. A212-63, Art. A212-64, Art. A212-65, Art. A212-66, Sct. Sous-paragraphe 7 : Validation des acquis de l'expérience, Art. A212-67, Art. A212-68, Art. A212-69, Art. A212-70, Sct. Sous-paragraphe 8 : Dispositions diverses, Art. A212-71, Art. A212-72, Art. A212-73, Art. A212-74 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Paragraphe 1 : Spécialité “animation socio-éducative ou culturelle”, Art. A212-48, Sct. Paragraphe 2 : Spécialité “perfectionnement sportif”, Art. A212-49, Art. A212-50, Art. A212-51, Art. A212-52 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Paragraphe 1 : Spécialité “animation socio-éducative ou culturelle”, Art. A212-53, Sct. Paragraphe 2 : Spécialité "performance sportive", Art. A212-54, Art. A212-55, Art. A212-56, Art. A212-57 > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-75, Art. A212-76, Art. A212-77, Sct. Sous-paragraphe 1 : Conditions d'inscription, Art. A212-78, Art. A212-78-1, Sct. Sous-paragraphe 2 : L'habilitation, Art. A212-79, Art. A212-80, Art. A212-81, Art. A212-82, Art. A212-83, Art. A212-84, Art. A212-85, Sct. Sous-paragraphe 3 : Le livret de formation, Sct. Sous-paragraphe 4 : L'alternance, Art. A212-87, Sct. Sous-paragraphe 5 : Nomenclature, Art. A212-88, Sct. Sous-paragraphe 6 : Certification par unités capitalisables, Art. A212-89, Art. A212-90, Art. A212-91, Art. A212-92, Art. A212-93, Sct. Sous-paragraphe 7 : Validation des acquis de l'expérience, Art. A212-94, Art. A212-95, Art. A212-96, Art. A212-97, Sct. Sous-paragraphe 8 : Dispositions diverses, Art. A212-98, Art. A212-99, Art. A212-100, Art. A212-101 > >

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur au 1er janvier 2016 dans les conditions prévues à l'article 4 du décret du 24 novembre 2015 susvisé.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.