Arrêté du 21 décembre 2015

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

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Code du sport

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Sct. Paragraphe 1 : Conditions d'inscription, Sct. Paragraphe 2 : L'habilitation, Art. A212-20-1, Art. A212-22-1, Art. A212-26-1, Sct. Paragraphe 3 : Le livret de formation, Sct. Paragraphe 4 : L'alternance, Sct. Paragraphe 5 : Nomenclature, Sct. Paragraphe 6 : Certification par unités capitalisables, Art. A212-31-1, Sct. Paragraphe 7 : Validation des acquis de l'expérience, Sct. Paragraphe 8 : Dispositions diverses et transitoires

A modifié les dispositions suivantes :

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Code du sport

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Art. A212-46, Art. A212-47

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Modification des règles de formation dans le sport

Résumé. L'arrêté modifie et supprime plusieurs articles du Code du sport concernant les conditions d'habilitation, la certification et l'organisation des formations dans le domaine sportif.

A abrogé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Paragraphe 1 : Conditions d'inscriptionCode du sportSct. Paragraphe 2 : L'habilitationCode du sportArt. A212-20-1 : Demande d'autorisation pour former des professionnels du sport
- Code du sport.
Sct. Paragraphe 1 : Conditions d'inscription, Sct. Paragraphe 2 : L'habilitation, Art. A212-20-1, Art. A212-22-1, Art. A212-26-1, Sct. Paragraphe 3 : Le livret de formation, Sct. Paragraphe 4 : L'alternance, Sct. Paragraphe 5 : Nomenclature, Sct. Paragraphe 6 : Certification par unités capitalisables, Art. A212-31-1, Sct. Paragraphe 7 : Validation des acquis de l'expérience, Sct. Paragraphe 8 : Dispositions diverses et transitoires

A modifié les dispositions suivantes :

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