A abrogé les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Paragraphe 1 : Conditions d'inscriptionCode du sportSct. Paragraphe 2 : L'habilitationCode du sportArt. A212-20-1 → Version 1Code du sportArt. A212-22-1 → Version 1Code du sportArt. A212-26-1 → Version 1Code du sportSct. Paragraphe 3 : Le livret de formationCode du sportSct. Paragraphe 4 : L'alternanceCode du sportSct. Paragraphe 5 : NomenclatureCode du sportSct. Paragraphe 6 : Certification par unités capitalisablesCode du sportArt. A212-31-1 → Version 1Code du sportSct. Paragraphe 7 : Validation des acquis de l'expérienceCode du sportSct. Paragraphe 8 : Dispositions diverses et transitoires
- Code du sport.Sct. Paragraphe 1 : Conditions d'inscription, Sct. Paragraphe 2 : L'habilitation, Art. A212-20-1, Art. A212-22-1, Art. A212-26-1, Sct. Paragraphe 3 : Le livret de formation, Sct. Paragraphe 4 : L'alternance, Sct. Paragraphe 5 : Nomenclature, Sct. Paragraphe 6 : Certification par unités capitalisables, Art. A212-31-1, Sct. Paragraphe 7 : Validation des acquis de l'expérience, Sct. Paragraphe 8 : Dispositions diverses et transitoires
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A212-46 → Version 1Code du sportArt. A212-47 → Version 1
- Code du sport.Art. A212-46, Art. A212-47