Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de plusieurs articles d'un arrêté antérieur
Résumé. Un nouvel arrêté supprime des règles anciennes de la gendarmerie.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 décembre 2015Sct. Titre Ier : RÉGION DE GENDARMERIEArrêté du 21 décembre 2015Art. 1 → Version 1Arrêté du 21 décembre 2015Art. 2 → Version 1Arrêté du 21 décembre 2015Art. 3 → Version 1Arrêté du 21 décembre 2015Art. 4 → Version 3Arrêté du 21 décembre 2015Art. 5 → Version 2Arrêté du 21 décembre 2015Art. 6 → Version 2Arrêté du 21 décembre 2015Art. 7 → Version 2Arrêté du 21 décembre 2015Art. 8 → Version 2Arrêté du 21 décembre 2015Art. 9 → Version 2Arrêté du 21 décembre 2015Sct. Titre II : GROUPEMENT DE GENDARMERIEArrêté du 21 décembre 2015Art. 10 → Version 1Arrêté du 21 décembre 2015Art. 11 → Version 2Arrêté du 21 décembre 2015Art. 12 → Version 3Arrêté du 21 décembre 2015Art. 13 → Version 2Arrêté du 21 décembre 2015Art. 14 → Version 1Arrêté du 21 décembre 2015Art. 15 → Version 1Arrêté du 21 décembre 2015Sct. Titre III : DISPOSITIONS DIVERSESArrêté du 21 décembre 2015Art. 17 → Version 1Arrêté du 21 décembre 2015Art. 18 → Version 1
- Arrêté du 21 décembre 2015Sct. Titre Ier : RÉGION DE GENDARMERIE, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Titre II : GROUPEMENT DE GENDARMERIE, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 17, Art. 18