Arrêté du 21 décembre 2015

Article 9

Abrogé1 septembre 2022

Créé le 30 décembre 2015 · En vigueur du 1 août 2020 au 31 août 2022

La division de l'appui opérationnel des régions de gendarmerie est constituée des unités et personnels suivants :

  • un chef de l'appui opérationnel ;
  • un ou plusieurs officiers supérieurs, chargés de projets ;
  • un bureau de la gestion du personnel ;
  • un bureau des compétences ;
  • un bureau de l'accompagnement du personnel ;
  • un bureau du budget et de l'administration ;
  • un bureau de l'immobilier et du logement ;
  • un bureau des soutiens opérationnels ;
  • une section commandement ;
  • -une section santé et sécurité au travail.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 septembre 2022

Abrogé parArrêté du 20 juillet 2022art. 16

En vigueur du samedi 1 août 2020 au mercredi 31 août 2022

Modifié parArrêté du 2 juin 2020art. 6

La division de l'appui opérationnel des régions de gendarmerie est

* un chef de l'appui opérationnel ; * un ou plusieurs officiers supérieurs, chargés de projets ; * un bureau de la gestion du personnel ; * un bureau des compétences ; * un bureau de l'accompagnement du personnel ; * un bureau du budget et de l'administration ; * un bureau de l'immobilier et du logement ; * un bureau des soutiens opérationnels ; * une section commandement ; * \-une section santé et sécurité au travail.

En vigueur du mercredi 30 décembre 2015 au vendredi 31 juillet 2020

La division de l'appui opérationnel des régions de gendarmerie est constituée des unités et personnels suivants :

  • un chef de l'appui opérationnel ;
  • un ou plusieurs officiers supérieurs, chargés de projets ;
  • un bureau de la performance et de la cohérence opérationnelle ;
  • un bureau de la gestion du personnel ;
  • un bureau des compétences ;
  • un bureau de l'accompagnement du personnel ;
  • un bureau du budget et de l'administration ;
  • un bureau de l'immobilier et du logement ;
  • un bureau des soutiens opérationnels ;
  • une section commandement ;
  • -une section santé et sécurité au travail.