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Arrêté du 21 décembre 2015
relatif à l'organisation et aux attributions des échelons de commandement de la gendarmerie nationale en métropole
Abrogé1 septembre 2022
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Abrogé par Arrêté du 20 juillet 2022 - art. 16
Le ministre de l'intérieur,
Vu le code de la défense ;
Vu le code de la sécurité intérieure,
Arrête :
Titre Ier : RÉGION DE GENDARMERIE
Abrogé1 septembre 2022Titre II : GROUPEMENT DE GENDARMERIE
Abrogé1 septembre 2022Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES
Abrogé1 septembre 2022Fait le 21 décembre 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la gendarmerie nationale,
D. Favier
Abrogé depuis le jeudi 1 septembre 2022
Abrogé parArrêté du 20 juillet 2022art. 16
En vigueur du mercredi 30 décembre 2015 au mercredi 31 août 2022
Arrêté du 21 décembre 2015
Titre Ier : RÉGION DE GENDARMERIE
Titre II : GROUPEMENT DE GENDARMERIE
Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES