Article précédent

Article suivant

Arrêté du 20 avril 2012

Article 27

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 27

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 février 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. CHAPITRE IER : LE SERVICE DE LA POLITIQUE GENERALE DES RESSOURCES HUMAINES MILITAIRES ET CIVILES, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. CHAPITRE II : LE SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES CIVILES, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. CHAPITRE III : LE SERVICE DE L'ACCOMPAGNEMENT PROFESSIONNEL ET DES PENSIONS, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 28

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de plusieurs articles sur les ressources humaines militaires et civiles

Résumé. L'article supprime plusieurs articles d'un arrêté de 2011 concernant l'organisation des ressources humaines militaires et civiles.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 février 2011Art. 1 : Organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense
→ Version 2
Arrêté du 16 février 2011Art. 2 : Organisation du directeur des ressources humaines au ministère de la défenseArrêté du 16 février 2011Art. 3 : Gestion des systèmes d'information RH dans la défense
- Arrêté du 16 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. CHAPITRE IER : LE SERVICE DE LA POLITIQUE GENERALE DES RESSOURCES HUMAINES MILITAIRES ET CIVILES, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. CHAPITRE II : LE SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES CIVILES, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. CHAPITRE III : LE SERVICE DE L'ACCOMPAGNEMENT PROFESSIONNEL ET DES PENSIONS, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 28

Historique des versions

Source : Légifrance