A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 avril 2009Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 10 avril 2009Art. 1
1 version
1 modifié
Arrêté du 16 février 2011
CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES
Abrogé6 mai 2012
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 mars 2010Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 2 mars 2010Art. 2
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 février 2007Art. 1 → Version 4Arrêté du 22 février 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 22 février 2007Art. 3 → Version 1Arrêté du 22 février 2007Sct. Chapitre 1er : Le service de la politique générale des ressources humaines militaires et civilesArrêté du 22 février 2007Art. 4 → Version 1Arrêté du 22 février 2007Art. 5 → Version 1Arrêté du 22 février 2007Art. 6 → Version 1Arrêté du 22 février 2007Art. 7 → Version 1Arrêté du 22 février 2007Art. 8 → Version 1Arrêté du 22 février 2007Art. 9 → Version 1Arrêté du 22 février 2007Art. 10 → Version 1Arrêté du 22 février 2007Art. 11 → Version 1Arrêté du 22 février 2007Art. 12 → Version 1Arrêté du 22 février 2007Sct. Chapitre 2 : Le service des ressources humaines civilesArrêté du 22 février 2007Art. 13 → Version 2Arrêté du 22 février 2007Art. 14 → Version 1Arrêté du 22 février 2007Art. 15 → Version 1Arrêté du 22 février 2007Art. 16 → Version 3Arrêté du 22 février 2007Art. 17 → Version 3Arrêté du 22 février 2007Art. 18 → Version 1Arrêté du 22 février 2007Art. 19 → Version 1Arrêté du 22 février 2007Art. 20 → Version 1Arrêté du 22 février 2007Art. 21 → Version 1Arrêté du 22 février 2007Sct. Chapitre 3 : Le service de l'accompagnement professionnel et des pensionsArrêté du 22 février 2007Art. 22 → Version 2Arrêté du 22 février 2007Art. 23 → Version 1Arrêté du 22 février 2007Art. 24 → Version 1Arrêté du 22 février 2007Art. 25 → Version 1Arrêté du 22 février 2007Art. 26 → Version 1Arrêté du 22 février 2007Sct. Chapitre 4 : Dispositions diversesArrêté du 22 février 2007Art. 29 → Version 1Arrêté du 22 février 2007Art. 30 → Version 1
- Arrêté du 22 février 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre 1er : Le service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre 2 : Le service des ressources humaines civiles, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct. Chapitre 3 : Le service de l'accompagnement professionnel et des pensions, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. Chapitre 4 : Dispositions diverses, Art. 29, Art. 30
1 version
33 abrogés
Abrogé6 mai 2012
Abrogé par Arrêté du 20 avril 2012 - art. 27
Créé le 26 février 2011
Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Abrogé depuis le dimanche 6 mai 2012
En vigueur du samedi 26 février 2011 au samedi 5 mai 2012
CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 25
Article 26
Article 27
Article 28