Créé le 5 septembre 2021
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition d'arrêtés antérieurs sur l'organisation des études
Résumé. Cet article supprime les règles de 2007 et 2002 pour le diplôme d'œnologue.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 juin 2007 -Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologueArt. 1 → Version 1Arrêté du 5 juin 2007 -Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologueArt. 14 → Version 1Arrêté du 5 juin 2007 -Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologueSct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES.Arrêté du 5 juin 2007 -Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologueArt. 2 → Version 1Arrêté du 5 juin 2007 -Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologueArt. 3 → Version 1Arrêté du 5 juin 2007 -Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologueArt. 4 → Version 1Arrêté du 5 juin 2007 -Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologueArt. 5 → Version 1Arrêté du 5 juin 2007 -Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologueArt. 6 → Version 1Arrêté du 5 juin 2007 -Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologueSct. TITRE II : ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT.Arrêté du 5 juin 2007 -Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologueArt. 7 → Version 1Arrêté du 5 juin 2007 -Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologueArt. 8 → Version 1Arrêté du 5 juin 2007 -Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologueArt. 9 → Version 1Arrêté du 5 juin 2007 -Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologueArt. 10 → Version 1Arrêté du 5 juin 2007 -Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologueArt. 11 → Version 1Arrêté du 5 juin 2007 -Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologueSct. TITRE III : RÉGIME DES ÉTUDES.Arrêté du 5 juin 2007 -Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologueArt. 12 → Version 1Arrêté du 5 juin 2007 -Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologueArt. 13 → Version 1
-Arrêté du 5 juin 2007Art. 1, Art. 14, Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE II : ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE III : RÉGIME DES ÉTUDES., Art. 12, Art. 13-Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologue