Arrêté du 2 septembre 2021

Article 14

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Article 14

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 5 juin 2007
Art. 1, Art. 14, Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE II : ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE III : RÉGIME DES ÉTUDES., Art. 12, Art. 13

-Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologue

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En vigueur depuis le 5 septembre 2021

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Suppression de règles sur les études d'œnologie

Résumé. L'arrêté supprime plusieurs articles de l'ancien arrêté de 2007 sur l'organisation des études pour le diplôme d'œnologue.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 juin 2007 -Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologueArt. 1Arrêté du 5 juin 2007 -Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologueArt. 14Arrêté du 5 juin 2007 -Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologueSct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES.
-Arrêté du 5 juin 2007
Art. 1, Art. 14, Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE II : ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE III : RÉGIME DES ÉTUDES., Art. 12, Art. 13

-Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologue

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En vigueur depuis le dimanche 5 septembre 2021

Source : Légifrance