Arrêté du 5 juin 2007

TITRE III : RÉGIME DES ÉTUDES

Abrogé5 septembre 2021
Abrogé5 septembre 2021

Créé le 14 juin 2007

L'assiduité aux différents enseignements et aux stages est obligatoire.
Les modalités de suivi des enseignements, des stages et du travail personnel des étudiants, les modalités de contrôle des connaissances, de validation des unités d'enseignement et d'obtention des crédits ainsi que les conditions de passage d'une année d'études à l'autre sont définies par la commission pédagogique de chaque centre de formation et portées à la connaissance des intéressés au début de chaque année universitaire.
Les décisions relatives au passage, au redoublement et à l'exclusion sont prises par le directeur de la composante responsable de la formation, sur avis de la commission pédagogique.
Abrogé5 septembre 2021

Créé le 14 juin 2007

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la rentrée universitaire 2007-2008.

A abrogé les dispositions suivantes :

Abrogé depuis le dimanche 5 septembre 2021

En vigueur du jeudi 14 juin 2007 au samedi 4 septembre 2021

TITRE III : RÉGIME DES ÉTUDES
Article 12
Article 13