Abrogé5 septembre 2021
Abrogé par Arrêté du 2 septembre 2021 - art. 14 (V)
Créé le 14 juin 2007 · Abrogé le 5 septembre 2021
La durée des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue est de deux années.
Arrêté du 5 juin 2007
La durée des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue est de deux années.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 2 septembre 2021 - art. 14 (V)
Créé le 14 juin 2007 · Abrogé le 5 septembre 2021
La durée des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue est de deux années.
Abrogé depuis le dimanche 5 septembre 2021
Abrogé parArrêté du 2 septembre 2021art. 14 (V)
En vigueur du jeudi 14 juin 2007 au samedi 4 septembre 2021
Source : Légifrance