Arrêté du 5 juin 2007

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Les études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue sont organisées selon les dispositions du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé5 septembre 2021

Créé le 14 juin 2007 · Abrogé le 5 septembre 2021

Les études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue sont organisées selon les dispositions du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 14 juin 2007 au samedi 4 septembre 2021

Source : Légifrance