Abrogé5 septembre 2021
Abrogé par Arrêté du 2 septembre 2021 - art. 14 (V)
Créé le 14 juin 2007
Les études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue sont organisées selon les dispositions du présent arrêté.
Arrêté du 5 juin 2007
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le dimanche 5 septembre 2021
Abrogé parArrêté du 2 septembre 2021art. 14 (V)
En vigueur du jeudi 14 juin 2007 au samedi 4 septembre 2021
Les études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue sont organisées selon les dispositions du présent arrêté.