Abrogé5 septembre 2021
Abrogé par Arrêté du 2 septembre 2021 - art. 14 (V)
Créé le 14 juin 2007
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la rentrée universitaire 2007-2008.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 mai 2002Art. 1 → Version 1Arrêté du 2 mai 2002Art. 2 → Version 1Arrêté du 2 mai 2002Art. 3 → Version 1Arrêté du 2 mai 2002Art. 4 → Version 1Arrêté du 2 mai 2002Art. 5 → Version 1Arrêté du 2 mai 2002Art. 6 → Version 1Arrêté du 2 mai 2002Art. 7 → Version 1Arrêté du 2 mai 2002Art. 8 → Version 1Arrêté du 2 mai 2002Art. 9 → Version 1Arrêté du 2 mai 2002Art. 10 → Version 1
-Arrêté du 2 mai 2002Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10