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Arrêté du 2 juin 2020
Le ministre de l'intérieur,
Vu le code de la défense ;
Vu le code de la sécurité intérieure ;
Vu l'arrêté du 21 décembre 2015 modifié relatif à l'organisation et aux attributions des échelons de commandement de la gendarmerie nationale en métropole,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2015Art. 4
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2015Art. 4
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2015Art. 7
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2015Art. 8
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2015Art. 9
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2015Art. 11
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2015Art. 12
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2015Art. 13
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Créé le 20 juin 2020
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er août 2020.
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Créé le 1 août 2020
Le directeur général de la gendarmerie nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 2 juin 2020.
Pour le ministre et par délégation :
Le général d'armée, directeur général de la gendarmerie nationale,
C. Rodriguez
En vigueur depuis le samedi 20 juin 2020