Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d'un terme dans un article sur la formation
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 2
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux
Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2007 modifié relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2009 modifié relatif au diplôme d'Etat d'infirmier ;
Vu l'arrêté du 5 juillet 2010 (Diplôme d'ergothérapeute et formation) modifié relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute ;
Vu les avis du Haut Conseil des professions paramédicales en date du 3 novembre 2010 et du 3 mai 2011 ;
Vu l'avis de la commission consultative d'évaluation des normes en date du 28 juillet 2011,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 10
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 11
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Sct. Chapitre III : Le conseil de la vie étudiante, Art. 26 bis
1 version
2 créés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 28
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 29
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 30
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 31
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 32
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 34
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 36
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 42
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 44
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. Annexe I
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. Annexe II
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. Annexe II
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. Annexe II
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. Annexe II
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. Annexe II
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. Annexe II
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. Annexe II
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. Annexe IV
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le 10 août 2011
La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 2 août 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale
de l'offre de soins :
Le sous-directeur
des ressources humaines
du système de santé,
R. Le Moign
En vigueur depuis le mercredi 10 août 2011