Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 2 > >
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Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2007 modifié relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2009 modifié relatif au diplôme d'Etat d'infirmier ;
Vu l'arrêté du 5 juillet 2010 modifié relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute ;
Vu les avis du Haut Conseil des professions paramédicales en date du 3 novembre 2010 et du 3 mai 2011 ;
Vu l'avis de la commission consultative d'évaluation des normes en date du 28 juillet 2011,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 2 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 4 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 8 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 10 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 11 > >
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A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Sct. Chapitre III : Le conseil de la vie étudiante, Art. 26 bis > >
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2 créés
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 28 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 29 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 30 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 31 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 32 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 34 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 36 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 42 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 44 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. Annexe I > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. Annexe II > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. Annexe II > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. Annexe II > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. Annexe II > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. Annexe II > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. Annexe II > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. Annexe II > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. Annexe IV > >
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La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 2 août 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale
de l'offre de soins :
Le sous-directeur
des ressources humaines
du système de santé,
R. Le Moign