JORF n°0183 du 9 août 2011

Arrêté du 2 août 2011

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2007 modifié relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 2009 modifié relatif au diplôme d'Etat d'infirmier ;

Vu l'arrêté du 5 juillet 2010 modifié relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute ;

Vu les avis du Haut Conseil des professions paramédicales en date du 3 novembre 2010 et du 3 mai 2011 ;

Vu l'avis de la commission consultative d'évaluation des normes en date du 28 juillet 2011,

Arrête :

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 2 > >

Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 4 > >

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 8 > >

Article 4

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 10 > >

Article 5

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 11 > >

Article 6

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Sct. Chapitre III : Le conseil de la vie étudiante, Art. 26 bis > >

Article 7

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 28 > >

Article 8

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 29 > >

Article 9

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 30 > >

Article 10

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 31 > >

Article 11

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 32 > >

Article 12

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 34 > >

Article 13

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 36 > >

Article 14

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 42 > >

Article 15

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. 44 > >

Article 16

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. Annexe I > >

Article 17

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. Annexe II > >

Article 18

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. Annexe II > >

Article 19

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. Annexe II > >

Article 20

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. Annexe II > >

Article 21

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. Annexe II > >

Article 22

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. Annexe II > >

Article 23

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. Annexe II > >

Article 24

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2007 > > Art. Annexe IV > >

Article 25

La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 août 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale

de l'offre de soins :

Le sous-directeur

des ressources humaines

du système de santé,

R. Le Moign