A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 2
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Section précédente
Section parente
Section suivante
Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2007 modifié relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2009 modifié relatif au diplôme d'Etat d'infirmier ;
Vu l'arrêté du 5 juillet 2010 modifié relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute ;
Vu les avis du Haut Conseil des professions paramédicales en date du 3 novembre 2010 et du 3 mai 2011 ;
Vu l'avis de la commission consultative d'évaluation des normes en date du 28 juillet 2011,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 4
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 8
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 10
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 11
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Sct. Chapitre III : Le conseil de la vie étudiante, Art. 26 bis
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2 créés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 28
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 29
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 30
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 31
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 32
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 34
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 36
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 42
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. 44
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. Annexe I
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. Annexe II
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. Annexe II
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. Annexe II
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. Annexe II
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. Annexe II
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. Annexe II
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. Annexe II
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2007Art. Annexe IV
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Créé le 10 août 2011
La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 2 août 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale
de l'offre de soins :
Le sous-directeur
des ressources humaines
du système de santé,
R. Le Moign
En vigueur depuis le mercredi 10 août 2011