Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des motifs d'absences justifiées pour les étudiants
Résumé. L'arrêté modifie la liste des motifs d'absences justifiées pour les étudiants, en ajoutant ou supprimant certains cas.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 avril 2007Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 21 avril 2007Art. Annexe I