Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 18 juillet 2008

modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés),

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la composition de la commission nationale contre la violence dans le sport

Résumé. La commission nationale contre la violence dans le sport change ses membres en remplaçant les présidents d'associations ou sociétés sportives par des présidents de clubs sportifs.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Précision des conditions d'exercice pour les diplômés du sport

Résumé. Les conditions d'exercice pour les titulaires de diplômes, titres et certificats dans le domaine du sport sont précisées.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des références réglementaires dans le code du sport

Résumé. Les références aux articles du code du travail et les délais de dépôt des dossiers de candidature pour les examens sont mis à jour dans le code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Précision des disciplines concernées par les risques de pathologies du rachis lombaire

Résumé. L'article précise que l'information sur les risques de pathologies du rachis lombaire concerne la pratique de certaines disciplines sportives.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'assurance et de plongée

Résumé. Les règles d'assurance pour les compétitions sportives et les conditions de plongée sont modifiées, notamment en supprimant certaines exigences et en mettant à jour les références des annexes.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de sécurité pour la plongée

Résumé. Un arrêté modifie les règles de sécurité pour la plongée sous-marine, en mettant à jour plusieurs articles du Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Section 3 Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique.Code du sportSct. Sous-section 1 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée autonome à l'air.Code du sportArt. A322-71 : Règles de sécurité pour les centres de plongée
- Code du sport.
Sct. Section 3 Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique., Sct. Sous-section 1 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée autonome à l'air., Art. A322-71, Art. A322-72, Art. A322-73, Art. A322-74, Art. A322-75, Art. A322-76, Art. A322-77, Art. A322-78, Art. A322-79, Art. A322-80, Art. A322-81, Art. A322-82, Art. A322-83, Art. A322-84, Art. A322-85, Art. A322-86, Art. A322-87, Sct. Sous-section 2 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée autonome aux mélanges autres que l'air., Sct. Sous-section 4 Etablissements qui organisent la pratique ou dispensent l'enseignement de la plongée autonome à l'air, Sct. Paragraphe 1 Directeur de plongée, Sct. Paragraphe 2 Le guide de palanquée, Sct. Paragraphe 3 Matériel d'assistance et de secours, Sct. Paragraphe 4 Equipement des plongeurs, Sct. Paragraphe 5 Espace d'évolution et les conditions d'évolution, Sct. Paragraphe 6 Dispositions générales, Art. A322-88, Art. A322-89, Art. A322-90, Art. A322-91, Art. A322-92, Art. A322-93, Art. A322-94, Art. A322-95, Art. A322-96, Art. A322-97, Art. A322-98, Art. A322-99, Art. A322-100, Art. A322-101, Art. A322-102, Art. A322-103, Art. A322-104, Art. A322-105, Art. A322-106, Art. A322-107, Art. A322-108, Art. A322-109, Art. A322-110, Art. A322-111, Art. A322-112, Art. A322-113, Art. A322-114, Art. A322-115, Sct. Paragraphe 1 Limite d'utilisation des mélanges, Sct. Paragraphe 2 Confection et analyse des mélanges, Sct. Paragraphe 3 Usage des recycleurs, Sct. Paragraphe 4 Procédures de décompression, Sct. Paragraphe 5 Espace et conditions d'évolution, Sct. Paragraphe 6 Directeur de plongée, Sct. Paragraphe 7 Guide de palanquée, Sct. Paragraphe 8 Equipement des plongeurs, Sct. Paragraphe 9 Matériel d'assistance et de secours, Sct. Paragraphe 10 Dispositions générales
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des niveaux de pratique des plongeurs

Résumé. L'arrêté du 18 juillet 2008 modifie les niveaux de pratique des plongeurs et les équivalences entre différents brevets de plongée.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des conditions de pratique de la plongée en milieu naturel

Résumé. Les règles de plongée en milieu naturel sont mises à jour pour préciser les conditions de pratique selon les niveaux des plongeurs et des encadrants.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des conditions de délivrance des qualifications nitrox et trimix

Résumé. Les qualifications de plongée au nitrox et trimix sont maintenant délivrées par des organismes spécifiques et équivalentes à celles de la FFESSM.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour les événements sportifs motorisés

Résumé. L'arrêté du 18 juillet 2008 modifie et abroge plusieurs articles de l'arrêté du 17 février 1961 concernant les épreuves, compétitions et manifestations de véhicules à moteur.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 février 1961Art. 1Arrêté du 17 février 1961Art. 2Arrêté du 17 février 1961Art. 28 bis
- Arrêté du 17 février 1961
Art. 1, Art. 2, Art. 28 bis, Sct. Catégories de manifestations, Art. 3, Sct. Dispositions concernant les manifestations de la 1ère catégorie, Art. 4, Sct. Dispositions concernant les manifestations de la 2ème catégorie, Sct. Autorisation, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Homologation, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Vérification, Art. 14, Sct. Présentation des demandes, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Règlements types, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Service d'ordre, Art. 23, Sct. Dispositions communes aux manifestations de 1ère et 2ème catégorie, Sct. Police d'assurance, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. Dispositions concernant les épreuves de la 3ème catégorie, Art. 27, Art. 27 bis, Sct. Dispositions transitoires, Art. 28, Sct. Annexes, Sct. Police d'assurance de la responsabilité civile pour les manifestations sportives dans les lieux non ouverts à la circulation publique (véhicules terrestres à moteur), Sct. Conditions générales, Sct. Risques garantis, Art. ANNEXE II ART. 1, Sct. Risques non garantis., Art. ANNEXE II ART. 2, Sct. Limite de la garantie, Art. ANNEXE II ART. 3, Sct. Formation et durée du contrat, Art. ANNEXE II ART. 4, Sct. Résiliation, Art. ANNEXE II ART. 5, Sct. Obligations du souscripteur, Art. ANNEXE II ART. 9, Art. ANNEXE II ART. 10, Sct. Déclaration du risque, Art. ANNEXE II ART. 6, Sct. Prime, Art. ANNEXE II ART. 7, Sct. Prime ajustable, Art. ANNEXE II ART. 8, Sct. Sinistres, Sct. Déclaration de sinistres, Art. ANNEXE II ART. 11, Sct. Assignation, transaction., Art. ANNEXE II ART. 12, Sct. Procédure, Art. ANNEXE II ART. 13, Sct. Détermination et paiement du montant de l'indemnité, Sct. Paiement de l'indemnité., Art. ANNEXE II ART. 14, Sct. Déchéances et clauses non opposables., Art. ANNEXE II ART. 15 AL. 1, Sct. Dispositions diverses, Art. ANNEXE II ART. 17, Sct. Subrogation, Art. ANNEXE II ART. 16, Sct. Définitions, Art. ANNEXE II ART. 18

En vigueur depuis le 27 juillet 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle de la directrice des sports dans un arrêté

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 18 juillet 2008.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

D. Laurent

En vigueur depuis le dimanche 27 juillet 2008

Arrêté du 18 juillet 2008
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11