Arrêté du 18 juillet 2008

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A212-1-1

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Précision des conditions d'exercice pour les diplômés du sport

Résumé. Les conditions d'exercice pour les titulaires de diplômes, titres et certificats dans le domaine du sport sont précisées.

A modifié les dispositions suivantes :

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