Arrêté du 18 juillet 2008

Article 6

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Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

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Code du sport

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Sct. Section 3 Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique., Sct. Sous-section 1 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée autonome à l'air., Art. A322-71, Art. A322-72, Art. A322-73, Art. A322-74, Art. A322-75, Art. A322-76, Art. A322-77, Art. A322-78, Art. A322-79, Art. A322-80, Art. A322-81, Art. A322-82, Art. A322-83, Art. A322-84, Art. A322-85, Art. A322-86, Art. A322-87, Sct. Sous-section 2 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée autonome aux mélanges autres que l'air., Sct. Sous-section 4 Etablissements qui organisent la pratique ou dispensent l'enseignement de la plongée autonome à l'air, Sct. Paragraphe 1 Directeur de plongée, Sct. Paragraphe 2 Le guide de palanquée, Sct. Paragraphe 3 Matériel d'assistance et de secours, Sct. Paragraphe 4 Equipement des plongeurs, Sct. Paragraphe 5 Espace d'évolution et les conditions d'évolution, Sct. Paragraphe 6 Dispositions générales, Art. A322-88, Art. A322-89, Art. A322-90, Art. A322-91, Art. A322-92, Art. A322-93, Art. A322-94, Art. A322-95, Art. A322-96, Art. A322-97, Art. A322-98, Art. A322-99, Art. A322-100, Art. A322-101, Art. A322-102, Art. A322-103, Art. A322-104, Art. A322-105, Art. A322-106, Art. A322-107, Art. A322-108, Art. A322-109, Art. A322-110, Art. A322-111, Art. A322-112, Art. A322-113, Art. A322-114, Art. A322-115, Sct. Paragraphe 1 Limite d'utilisation des mélanges, Sct. Paragraphe 2 Confection et analyse des mélanges, Sct. Paragraphe 3 Usage des recycleurs, Sct. Paragraphe 4 Procédures de décompression, Sct. Paragraphe 5 Espace et conditions d'évolution, Sct. Paragraphe 6 Directeur de plongée, Sct. Paragraphe 7 Guide de palanquée, Sct. Paragraphe 8 Equipement des plongeurs, Sct. Paragraphe 9 Matériel d'assistance et de secours, Sct. Paragraphe 10 Dispositions générales

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Modification des règles de sécurité pour la plongée

Résumé. Un arrêté modifie les règles de sécurité pour la plongée sous-marine, en mettant à jour plusieurs articles du Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Section 3 Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique.Code du sportSct. Sous-section 1 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée autonome à l'air.Code du sportArt. A322-71 : Règles de sécurité pour les centres de plongée
- Code du sport.
Sct. Section 3 Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique., Sct. Sous-section 1 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée autonome à l'air., Art. A322-71, Art. A322-72, Art. A322-73, Art. A322-74, Art. A322-75, Art. A322-76, Art. A322-77, Art. A322-78, Art. A322-79, Art. A322-80, Art. A322-81, Art. A322-82, Art. A322-83, Art. A322-84, Art. A322-85, Art. A322-86, Art. A322-87, Sct. Sous-section 2 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée autonome aux mélanges autres que l'air., Sct. Sous-section 4 Etablissements qui organisent la pratique ou dispensent l'enseignement de la plongée autonome à l'air, Sct. Paragraphe 1 Directeur de plongée, Sct. Paragraphe 2 Le guide de palanquée, Sct. Paragraphe 3 Matériel d'assistance et de secours, Sct. Paragraphe 4 Equipement des plongeurs, Sct. Paragraphe 5 Espace d'évolution et les conditions d'évolution, Sct. Paragraphe 6 Dispositions générales, Art. A322-88, Art. A322-89, Art. A322-90, Art. A322-91, Art. A322-92, Art. A322-93, Art. A322-94, Art. A322-95, Art. A322-96, Art. A322-97, Art. A322-98, Art. A322-99, Art. A322-100, Art. A322-101, Art. A322-102, Art. A322-103, Art. A322-104, Art. A322-105, Art. A322-106, Art. A322-107, Art. A322-108, Art. A322-109, Art. A322-110, Art. A322-111, Art. A322-112, Art. A322-113, Art. A322-114, Art. A322-115, Sct. Paragraphe 1 Limite d'utilisation des mélanges, Sct. Paragraphe 2 Confection et analyse des mélanges, Sct. Paragraphe 3 Usage des recycleurs, Sct. Paragraphe 4 Procédures de décompression, Sct. Paragraphe 5 Espace et conditions d'évolution, Sct. Paragraphe 6 Directeur de plongée, Sct. Paragraphe 7 Guide de palanquée, Sct. Paragraphe 8 Equipement des plongeurs, Sct. Paragraphe 9 Matériel d'assistance et de secours, Sct. Paragraphe 10 Dispositions générales

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