Arrêté du 18 juillet 2008

Article 8

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Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. Annexe III-15, Art. Annexe III-16 a, Art. Annexe III-16 b

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Modification des conditions de pratique de la plongée en milieu naturel

Résumé. Les règles de plongée en milieu naturel sont mises à jour pour préciser les conditions de pratique selon les niveaux des plongeurs et des encadrants.

A modifié les dispositions suivantes :

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