Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions de pratique de la plongée en milieu naturel
Résumé. Les règles de plongée en milieu naturel sont mises à jour pour préciser les conditions de pratique selon les niveaux des plongeurs et des encadrants.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. Annexe III-15Code du sportArt. Annexe III-16 aCode du sportArt. Annexe III-16 b → Version 2
- Code du sport.Art. Annexe III-15, Art. Annexe III-16 a, Art. Annexe III-16 b