Arrêté du 18 juillet 2008

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

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Art. A212-7

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

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Art. A212-19

A modifié les dispositions suivantes :

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Code du sport

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Art. A212-28

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

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Art. A212-28

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

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Art. A212-17

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Mise à jour des références réglementaires dans le code du sport

Résumé. Les références aux articles du code du travail et les délais de dépôt des dossiers de candidature pour les examens sont mis à jour dans le code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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A modifié les dispositions suivantes :

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