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Modification des règles d'assurance et de plongée
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. A322-81, Art. A331-24, Art. A331-25,Art. A322-77, Art. A322-103, Art. A331-22
Arrêté du 18 juillet 2008
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. A322-81, Art. A331-24, Art. A331-25,Art. A322-77, Art. A322-103, Art. A331-22
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A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. A322-81, Art. A331-24, Art. A331-25,Art. A322-77, Art. A322-103, Art. A331-22
modifie
Source : Légifrance
Entretien et désinfection des équipements de plongée
Code du sport · art. A322-81 (V)
Classement des compétitions de véhicules motorisés
Code du sport · art. A331-22 (V)
Qualifications et règles pour la plongée au nitrox
Code du sport · art. A322-103 (VT)
Preuve des aptitudes en plongée subaquatique
Code du sport · art. A322-77 (V)
Assurance obligatoire pour les manifestations sportives
Code du sport · art. A331-25 (Ab)
Assurance obligatoire pour les manifestations sportives sur la voie publique
Code du sport · art. A331-24 (Ab)
Code du sport : règles et sécurité
Code du sport.