A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mars 1982Art. 1 → Version 1Arrêté du 26 mars 1982Art. 2 → Version 1Arrêté du 26 mars 1982Art. 3 → Version 1Arrêté du 26 mars 1982Art. 4 → Version 1Arrêté du 26 mars 1982Art. 5 → Version 1Arrêté du 26 mars 1982Art. 6 → Version 1Arrêté du 26 mars 1982Art. 7 → Version 1Arrêté du 26 mars 1982Art. 8 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1988Art. 19 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1988Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.Arrêté du 17 novembre 1988Art. 1 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1988Art. 2 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1988Art. 3 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1988Sct. TITRE II : PRESCRIPTIONS À OBSERVER PAR LE TRANSPORTEUR AUTORISÉ.Arrêté du 17 novembre 1988Art. 4 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1988Sct. TITRE III : PROTECTION DES MATIÈRES DE CATÉGORIES I ET II À L'EXCEPTION DES COMBUSTIBLES IRRADIÉS.Arrêté du 17 novembre 1988Art. 5 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1988Art. 6 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1988Art. 7 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1988Art. 8 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1988Art. 9 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1988Art. 10 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1988Sct. TITRE IV : PROTECTION DES COMBUSTIBLES IRRADIÉS ET DES MATIÈRES NUCLÉAIRES DE CATÉGORIE III.Arrêté du 17 novembre 1988Art. 11 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1988Art. 12 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1988Art. 13 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1988Sct. TITRE V : SUIVI DU TRANSPORT MARITIME.Arrêté du 17 novembre 1988Art. 14 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1988Sct. TITRE VI : CONDUITE À TENIR EN CAS D'INCIDENT OU D'ACCIDENT.Arrêté du 17 novembre 1988Art. 15 → Version 2Arrêté du 17 novembre 1988Sct. TITRE VII : TRANSIT DES MATIÈRES NUCLÉAIRES DANS UN PORT PLACÉ SOUS JURIDICTION FRANçAISE.Arrêté du 17 novembre 1988Art. 16 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1988Art. 17 → Version 1Arrêté du 17 novembre 1988Art. 18 → Version 1Arrêté du 12 juin 1986Sct. Dispositions généralesArrêté du 12 juin 1986Art. 1 → Version 1Arrêté du 12 juin 1986Art. 2 → Version 1Arrêté du 12 juin 1986Art. 3 → Version 1Arrêté du 12 juin 1986Sct. Sous-Traitance du transportArrêté du 12 juin 1986Art. 4 → Version 1Arrêté du 12 juin 1986Art. 5 → Version 1Arrêté du 12 juin 1986Sct. Prescriptions à observer par la SNCFArrêté du 12 juin 1986Art. 6 → Version 1Arrêté du 12 juin 1986Sct. Modalités d’acheminement et dispositifs de protectionArrêté du 12 juin 1986Art. 7 → Version 1Arrêté du 12 juin 1986Sct. Suivi du transport et conduite à tenir en cas d’incident ou d’accidentArrêté du 12 juin 1986Art. 8 → Version 1Arrêté du 12 juin 1986Art. 9 → Version 1Arrêté du 31 juillet 1987Art. 1 → Version 1Arrêté du 31 juillet 1987Art. 2 → Version 1Arrêté du 31 juillet 1987Art. 3 → Version 1Arrêté du 31 juillet 1987Art. 4 → Version 1Arrêté du 31 juillet 1987Art. 5 → Version 1Arrêté du 31 juillet 1987Art. 6 → Version 1Arrêté du 31 juillet 1987Art. 7 → Version 1Arrêté du 31 juillet 1987Art. 8 → Version 1Arrêté du 31 juillet 1987Art. 9 → Version 1Arrêté du 31 juillet 1987Art. 10 → Version 1Arrêté du 31 juillet 1987Art. 11 → Version 1Arrêté du 31 juillet 1987Art. 12 → Version 1Arrêté du 31 juillet 1987Art. 13 → Version 1Arrêté du 31 juillet 1987Art. 14 → Version 1Arrêté du 31 juillet 1987Art. 15 → Version 2
- Arrêté du 26 mars 1982Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
- Arrêté du 17 novembre 1988Art. 19, Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : PRESCRIPTIONS À OBSERVER PAR LE TRANSPORTEUR AUTORISÉ., Art. 4, Sct. TITRE III : PROTECTION DES MATIÈRES DE CATÉGORIES I ET II À L'EXCEPTION DES COMBUSTIBLES IRRADIÉS., Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE IV : PROTECTION DES COMBUSTIBLES IRRADIÉS ET DES MATIÈRES NUCLÉAIRES DE CATÉGORIE III., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. TITRE V : SUIVI DU TRANSPORT MARITIME., Art. 14, Sct. TITRE VI : CONDUITE À TENIR EN CAS D'INCIDENT OU D'ACCIDENT., Art. 15, Sct. TITRE VII : TRANSIT DES MATIÈRES NUCLÉAIRES DANS UN PORT PLACÉ SOUS JURIDICTION FRANçAISE., Art. 16, Art. 17, Art. 18
- Arrêté du 12 juin 1986Sct. Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Sous-Traitance du transport, Art. 4, Art. 5, Sct. Prescriptions à observer par la SNCF, Art. 6, Sct. Modalités d’acheminement et dispositifs de protection, Art. 7, Sct. Suivi du transport et conduite à tenir en cas d’incident ou d’accident , Art. 8, Art. 9
- Arrêté du 31 juillet 1987Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15