Arrêté du 12 septembre 2016

Article 17

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 mars 2012Art. 1 → Version 2Arrêté du 30 mars 2012Art. 1-1 → Version 1Arrêté du 30 mars 2012Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 mars 2012Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 mars 2012Sct. Section 1 : Dépistages des toxicomaniesArrêté du 30 mars 2012Art. 4 → Version 2Arrêté du 30 mars 2012Art. 5 → Version 2Arrêté du 30 mars 2012Sct. Section 2 : Normes d'aptitude médicale requises des candidats à l'admission au sein de la gendarmerie nationaleArrêté du 30 mars 2012Art. 6 → Version 3Arrêté du 30 mars 2012Sct. Section 3 : Normes d'aptitude médicale requises en cours de carrière ou pour être admis dans certains emplois et spécialitésArrêté du 30 mars 2012Art. 7 → Version 2Arrêté du 30 mars 2012Art. 8 → Version 1Arrêté du 30 mars 2012Sct. Section 4 : Dérogations aux conditions médicales et physiques d'aptitudeArrêté du 30 mars 2012Art. 9 → Version 1Arrêté du 30 mars 2012Art. 10 → Version 1Arrêté du 30 mars 2012Sct. Section 5 : Dispositions diversesArrêté du 30 mars 2012Art. 11 → Version 2Arrêté du 30 mars 2012Art. 12 → Version 1Arrêté du 30 mars 2012Art. 13 → Version 1Arrêté du 30 mars 2012Art. 15 → Version 1Arrêté du 30 mars 2012Art. 17 → Version 1Arrêté du 30 mars 2012Sct. AnnexesArrêté du 30 mars 2012Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 30 mars 2012Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 30 mars 2012Art. Annexe III → Version 2Arrêté du 30 mars 2012Art. Annexe IV → Version 4Arrêté du 30 mars 2012Art. Annexe V → Version 3
- Arrêté du 30 mars 2012
Art. 1, Art. 1-1, Art. 2, Art. 3, Sct. Section 1 : Dépistages des toxicomanies, Art. 4, Art. 5, Sct. Section 2 : Normes d'aptitude médicale requises des candidats à l'admission au sein de la gendarmerie nationale, Art. 6, Sct. Section 3 : Normes d'aptitude médicale requises en cours de carrière ou pour être admis dans certains emplois et spécialités, Art. 7, Art. 8, Sct. Section 4 : Dérogations aux conditions médicales et physiques d'aptitude, Art. 9, Art. 10, Sct. Section 5 : Dispositions diverses, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 15, Art. 17, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V

Effets de cet article

abroge

abroge  Arrêté du 30 mars 2012 (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012art. 8 (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012art. 9 (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012art. 10 (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012art. 12 (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012art. 13 (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012art. 15 (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012art. 17 (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012art. 2 (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012art. 3 (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012art. 1-1 (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012art. 1 (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012art. 4 (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012art. 5 (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012art. 6 (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012art. 7 (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012art. 11 (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012art. Annexe V (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012art. Annexe IV (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012art. Annexe III (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012art. Annexe II (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012art. Annexe I (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012Section 1 : Dépistages des toxicomanies (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012Section 2 : Normes d'aptitude médicale requises... (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012Section 3 : Normes d'aptitude médicale requises... (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012Section 4 : Dérogations aux conditions médicale... (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012Section 5 : Dispositions diverses (VT)abroge  Arrêté du 30 mars 2012Annexes (VT)

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 mars 2012

Art. 1, Art. 1-1, Art. 2, Art. 3, Sct. Section 1 : Dépistages des toxicomanies, Art. 4, Art. 5, Sct. Section 2 : Normes d'aptitude médicale requises des candidats à l'admission au sein de la gendarmerie nationale, Art. 6, Sct. Section 3 : Normes d'aptitude médicale requises en cours de carrière ou pour être admis dans certains emplois et spécialités, Art. 7, Art. 8, Sct. Section 4 : Dérogations aux conditions médicales et physiques d'aptitude, Art. 9, Art. 10, Sct. Section 5 : Dispositions diverses, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 15, Art. 17, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V