Arrêté du 30 mars 2012

Annexe V

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Annexe V

NORMES D'APTITUDE MEDICALE REQUISES DES MILITAIRES DE CARRIERE POUR ETRE MAINTENUS DANS CERTAINS EMPLOIS ET SPECIALITES


Vous pouvez consulter le tableau dans le fac-similé du JO nº 0238 du 14/10/2015, texte nº 13 à l'adresse suivante

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20151014&numTexte=13&pageDebut=&pageFin=

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Abrogé1 octobre 2016

Créé le 14 avril 2012 · Abrogé le 1 octobre 2016

NORMES D'APTITUDE MEDICALE REQUISES DES MILITAIRES DE CARRIERE POUR ETRE MAINTENUS DANS CERTAINS EMPLOIS ET SPECIALITES


Vous pouvez consulter le tableau dans le fac-similé du JO nº 0238 du 14/10/2015, texte nº 13 à l'adresse suivante

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20151014&numTexte=13&pageDebut=&pageFin=

Historique des versions

En vigueur du samedi 14 avril 2012 au mardi 16 avril 2013

Source : Légifrance