A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 juillet 1992Art. 1 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1992Art. 2 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1992Art. 3 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1992Art. 4 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1992Art. 5 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1992Art. 6 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1992Art. 7 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1992Art. 8 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1992Art. 9 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1992Art. 10 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1992Art. 11 → Version 1Arrêté du 17 juillet 1992Sct. AnnexesArrêté du 17 juillet 1992Sct. Procédures générales de circulation aérienne : pour l'utilisation des aérodromes par les aéronefs.Arrêté du 17 juillet 1992Art. ANNEXE I → Version 1Arrêté du 17 juillet 1992Sct. Procédures générales complémentaires pour les hélicoptères : Les présentes procédures générales complémentaires sont applicables sur les aérodromes dont l'usage n'est pas réservé aux hélicoptères.Arrêté du 17 juillet 1992Art. ANNEXE II → Version 1Arrêté du 17 juillet 1992Sct. Procédures générales complémentaires pour les planeurs.Arrêté du 17 juillet 1992Art. ANNEXE III → Version 1Arrêté du 17 juillet 1992Sct. Procédures générales complémentaires pour les avions ultra-légers motorisés (ULM) et les planeurs ultra-légers (PUL).Arrêté du 17 juillet 1992Art. ANNEXE III → Version 1Arrêté du 17 juillet 1992Sct. Procédures générales complémentaires pour les dirigeables.Arrêté du 17 juillet 1992Art. ANNEXE V → Version 1Arrêté du 17 juillet 1992Sct. Procédures générales complémentaires pour les ballons habitésArrêté du 17 juillet 1992libres ou captifs.Arrêté du 17 juillet 1992Art. ANNEXE VI → Version 1Arrêté du 17 juillet 1992Sct. Procédures générales complémentaires pour les aéronefs non habités.Arrêté du 17 juillet 1992Art. ANNEXE VI → Version 1Arrêté du 26 août 1992Art. 1 → Version 1Arrêté du 26 août 1992Art. 2 → Version 1
- Arrêté du 17 juillet 1992Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexes, Sct. Procédures générales de circulation aérienne : pour l'utilisation des aérodromes par les aéronefs., Art. ANNEXE I, Sct. Procédures générales complémentaires pour les hélicoptères : Les présentes procédures générales complémentaires sont applicables sur les aérodromes dont l'usage n'est pas réservé aux hélicoptères., Art. ANNEXE II, Sct. Procédures générales complémentaires pour les planeurs., Art. ANNEXE III, Sct. Procédures générales complémentaires pour les avions ultra-légers motorisés (ULM) et les planeurs ultra-légers (PUL)., Art. ANNEXE III, Sct. Procédures générales complémentaires pour les dirigeables., Art. ANNEXE V, Sct. Procédures générales complémentaires pour les ballons habités, libres ou captifs., Art. ANNEXE VI, Sct. Procédures générales complémentaires pour les aéronefs non habités., Art. ANNEXE VI
- Arrêté du 26 août 1992Art. 1, Art. 2