Arrêté du 17 juillet 1992
Annexes
Abrogé2 septembre 2019
Procédures générales complémentaires pour les planeurs
Abrogé2 septembre 2019Procédures générales complémentaires pour les dirigeables
Abrogé2 septembre 2019Procédures générales complémentaires pour les ballons habités, libres ou captifs
Abrogé2 septembre 2019Procédures générales complémentaires pour les aéronefs non habités
Abrogé2 septembre 2019Abrogé depuis le lundi 2 septembre 2019
En vigueur du mardi 22 septembre 1992 au dimanche 1 septembre 2019
Annexes
Procédures générales de circulation aérienne : pour l'utilisation des aérodromes par les aéronefs
Procédures générales complémentaires pour les hélicoptères : Les présentes procédures générales complémentaires sont applicables sur les aérodromes dont l'usage n'est pas réservé aux hélicoptères
Procédures générales complémentaires pour les planeurs
Procédures générales complémentaires pour les avions ultra-légers motorisés (ULM) et les planeurs ultra-légers (PUL)
Procédures générales complémentaires pour les dirigeables
Procédures générales complémentaires pour les ballons habités, libres ou captifs
Procédures générales complémentaires pour les aéronefs non habités