JORF n°0196 du 23 août 2017
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
Suppression d'un doublon dans la liste des cahiers des charges de label rouge pour les viandes de porc.
- Origine inconnue
Un arrêté du 11 août 2017 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime une ancienne règle sur le label rouge pour la viande de porc.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour le label rouge sur le porc frais ou surgelé.
Un ancien règlement sur la viande de porc fermier est supprimé.
Les cahiers des charges de label rouge pour la viande de porc sont publiés en ligne pour consultation.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime une ancienne règle sur le label rouge pour certaines viandes de porc.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour le label rouge sur les viandes de porc.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour le label rouge de la viande de porc et des abats.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour le label rouge de la viande de porc fraîche et des abats.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour le label rouge de la viande fraîche de porc.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour le label rouge 'Porc fermier élevé en plein air' (LA n° 08-91).
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour le label rouge 'Porc fermier élevé en plein air'.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour le label rouge sur la viande de porc fermier.
Un ancien règlement sur le porc label rouge est supprimé.
Un arrêté annule de vieilles règles sur les labels rouges pour la viande de porc et en établit de nouvelles.
Un arrêté du 11 août 2017 met à jour les règles pour le label rouge sur la viande de porc, en supprimant les anciennes et en établissant de nouvelles.
Un cahier des charges de label rouge pour les viandes de porc a été supprimé de la liste homologuée.
Les descriptions des produits concernés par les labels rouges pour la viande de porc ont été uniformisées et précisées, avec la suppression d'une mention spécifique aux préparations dérivées.