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Décret n°2021-1910 du 30 décembre 2021

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications, créations et abrogations dans le cadre de l'éducation

Résumé. Certaines règles de l'éducation sont changées, une nouvelle est ajoutée et d'autres sont supprimées.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. D123-9 → Version 2Code de l'éducationArt. D212-3 → Version 2Code de l'éducationArt. D311-2 → Version 2Code de l'éducationArt. D312-40 → Version 2Code de l'éducationArt. D331-9 → Version 2Code de l'éducationArt. D331-12 → Version 2Code de l'éducationArt. D331-14 → Version 2Code de l'éducationArt. D331-32 → Version 4Code de l'éducationArt. D337-55 → Version 6Code de l'éducationArt. D337-56 → Version 5Code de l'éducationArt. D422-16-1 → Version 2Code de l'éducationArt. D452-21 → Version 3Code de l'éducationArt. D642-31 → Version 2Code de l'éducationArt. D713-1 → Version 3Code de l'éducationArt. D311-1 → Version 2
- Code de l'éducation
Art. D123-9, Art. D212-3, Art. D311-2, Art. D312-40, Art. D331-9, Art. D331-12, Art. D331-14, Art. D331-32, Art. D337-55, Art. D337-56, Art. D422-16-1, Art. D452-21, Art. D642-31, Art. D713-1, Art. D311-1

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Décret n°2002-1347 du 7 novembre 2002Art. 2-1 → Version 1
- Décret n°2002-1347 du 7 novembre 2002
Art. 2-1

A abrogé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. D237-11 → Version 3Code de l'éducationArt. D312-23 → Version 1Code de l'éducationArt. D312-30 → Version 1Code de l'éducationArt. D337-25 → Version 1Code de l'éducationSct. Section 2 : Bourses de service public accordées aux étudiants bénéficiant d'un emploi d'avenir professeurCode de l'éducationArt. D821-6 → Version 1Code de l'éducationArt. D821-7 → Version 2Code de l'éducationArt. D821-8 → Version 1Code de l'éducationArt. D821-9 → Version 2
- Code de l'éducation
Art. D237-11, Art. D312-23, Art. D312-30, Art. D337-25, Sct. Section 2 : Bourses de service public accordées aux étudiants bénéficiant d'un emploi d'avenir professeur, Art. D821-6, Art. D821-7, Art. D821-8, Art. D821-9

A abrogé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. D642-32 → Version 1
- Code de l'éducation
Art. D642-32

Effets de cet article

modifie

modifie  Code de l'éducationart. D311-1 (V) → Version 2modifie  Code de l'éducationart. D713-1 (V) → Version 3modifie  Code de l'éducationart. D642-31 (V) → Version 2modifie  Code de l'éducationart. D452-21 (M) → Version 3modifie  Code de l'éducationart. D422-16-1 (V) → Version 2modifie  Code de l'éducationart. D337-56 (V) → Version 5modifie  Code de l'éducationart. D337-55 (V) → Version 6modifie  Code de l'éducationart. D331-32 (V) → Version 4modifie  Code de l'éducationart. D331-14 (V) → Version 2modifie  Code de l'éducationart. D331-12 (V) → Version 2modifie  Code de l'éducationart. D331-9 (V) → Version 2modifie  Code de l'éducationart. D312-40 (V) → Version 2modifie  Code de l'éducationart. D311-2 (V) → Version 2modifie  Code de l'éducationart. D212-3 (V) → Version 2modifie  Code de l'éducationart. D123-9 (V) → Version 2

cite

 section IV du titre Ier du décret n° 85-924 du 30 août 1985 Code de la construction et de l'habitationart. R322-20 Code du travailart. R6113-8 Décret n° 85-924 du 30 août 1985 Décret n°2002-120 du 30 janvier 2002

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