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Décret n°2021-1879 du 28 décembre 2021

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Chapitre VIII

Dispositions modifiant le décret du 25 septembre 1990 portant dispositions communes à l'ensemble des sapeurs-pompiers professionnels

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JORF n°0303 du 30 décembre 2021

Chapitre VII : Dispositions relatives au cadre d'emplois des masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes territoriaux

Article 63

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des Décrets 2020-1175

Résumé Cet article met à jour les règles pour les kinés, psychomotriciens et orthophonistes de la fonction publique territoriale.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1175 du 25 septembre 2020

> - Décret n°2020-1175 du 25 septembre 2020

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Article 64

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret sur les cadres d'emplois des professionnels de santé territoriaux

Résumé L'article change les règles pour les kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes des collectivités territoriales.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1175 du 25 septembre 2020 > > Art. 1 > >

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Article 65

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des décrets sur les masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes territoriaux

Résumé L'article 65 change les règles pour les emplois de masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes dans les collectivités territoriales.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1175 du 25 septembre 2020 > > Art. 2, Art. 4 > >

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2 modifiés

Article 66

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions pour les masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes territoriaux

Résumé Cet article met à jour les règles pour les masseurs, kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes des collectivités territoriales.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1175 du 25 septembre 2020 > > Art. 8 > >

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Article 67

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret de 2020 sur les masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes territoriaux

Résumé L'article 67 change les règles pour les emplois de masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes dans les services publics.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1175 du 25 septembre 2020 > > Art. 9 > >

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Article 68

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des Dispositions du Décret n°2020-1175

Résumé Les règles pour les emplois de certains thérapeutes dans les collectivités territoriales ont été modifiées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1175 du 25 septembre 2020 > > Art. 10 > >

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Article 69

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2020-1175 relatif aux masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes territoriaux

Résumé Cet article modifie des règles pour les soignants dans les collectivités territoriales.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1175 du 25 septembre 2020 > > Art. 11 > >

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Article 70

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret concernant les masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes territoriaux

Résumé Il change une règle pour les professionnels de santé qui travaillent pour les collectivités locales.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1175 du 25 septembre 2020 > > Art. 12 > >

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Article 71

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret relatif au cadre d'emplois des masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes territoriaux

Résumé Cet article modifie les règles pour les emplois de masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes des collectivités locales

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1175 du 25 septembre 2020 > > Art. 17 > >

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Article 72

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des articles 18 et 19 du Décret n°2020-1175

Résumé Cet article supprime deux articles d'un ancien décret sur les emplois des kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes dans les collectivités territoriales.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1175 du 25 septembre 2020 > > Art. 18, Art. 19 > >

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2 abrogés

Article 73

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 20 du décret 2020-1175

Résumé Cet article change les règles pour les masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes des collectivités locales.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1175 du 25 septembre 2020 > > Art. 20 > >

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Article 74

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux cadres d'emplois des masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes territoriaux

Résumé Le décret de 2021 change les règles des emplois de masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes dans les collectivités territoriales.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1175 du 25 septembre 2020 > > Art. 21 > >

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Article 75

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes territoriaux

Résumé L'article change des règles pour les masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes travaillant dans les collectivités locales.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1175 du 25 septembre 2020 > > Art. 22 > >

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