Section parente

Décret n°2021-1879 du 28 décembre 2021

Section suivante

Chapitre VII

Dispositions relatives au cadre d'emplois des masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes territoriaux

63 — 75

JORF n°0303 du 30 décembre 2021

Chapitre VI : Dispositions relatives au cadre d'emplois des pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs d'électroradiologie médicale territoriaux

Article 49

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux cadres d'emplois des pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs d'électroradiologie médicale territoriaux

Résumé Les règles pour certains professionnels de santé travaillant dans les collectivités locales ont été modifiées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1174 du 25 septembre 2020

> - Décret n°2020-1174 du 25 septembre 2020

1 version

1 modifié

1 cité

Article 50

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2020-1174

Résumé Les règles pour certains soignants travaillant pour les collectivités territoriales ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1174 du 25 septembre 2020 > > Art. 1 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 51

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2020-1174

Résumé L'article change des règles pour certains professionnels de santé.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1174 du 25 septembre 2020 > > Art. 2 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 52

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2020-1174

Résumé Cet article change les règles pour les professionnels de santé territoriaux.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1174 du 25 septembre 2020 > > Art. 4 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 53

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux cadres d'emplois de certains professionnels de santé territoriaux

Résumé Cet article change les règles pour certains emplois de santé dans les territoires.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1174 du 25 septembre 2020 > > Art. 8 > >

1 version

1 modifié

Article 54

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux cadres d'emplois des pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs d'électroradiologie médicale territoriaux

Résumé Les règles pour certains professionnels de santé dans les collectivités territoriales ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1174 du 25 septembre 2020 > > Art. 9 > >

1 version

1 modifié

Article 55

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux cadres d'emplois des pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs d'électroradiologie médicale territoriaux

Résumé Cet article modifie les règles pour certains professionnels de santé dans les collectivités territoriales.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1174 du 25 septembre 2020 > > Art. 10 > >

1 version

1 modifié

Article 56

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au cadre d'emplois des pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs d'électroradiologie médicale territoriaux

Résumé Le décret de 2021 modifie des règles pour les métiers de pédicure-podologue, ergothérapeute, orthoptiste et manipulateur d'électroradiologie médicale.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1174 du 25 septembre 2020 > > Art. 11 > >

1 version

1 modifié

Article 57

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux cadres d'emplois des professionnels de santé territoriaux

Résumé L'article 57 change les règles pour les emplois de certains professionnels de santé dans les collectivités territoriales.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1174 du 25 septembre 2020 > > Art. 12 > >

1 version

1 modifié

Article 58

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions des décrets de 2020 sur les cadres d'emplois des pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs d'électroradiologie médicale territoriaux

Résumé Des changements ont été apportés aux règles des emplois de pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs d'électroradiologie médicale dans les collectivités territoriales

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1174 du 25 septembre 2020 > > Art. 17 > >

1 version

1 modifié

Article 59

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abolition de dispositions antérieures concernant les cadres d'emplois des pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs d'électroradiologie médicale territoriaux

Résumé Certaines règles pour les employés médicaux territoriaux ont été supprimées.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1174 du 25 septembre 2020 > > Art. 18, Art. 19 > >

1 version

2 abrogés

Article 60

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2020-1174

Résumé Cet article change les règles pour les employés de la santé dans les collectivités territoriales.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1174 du 25 septembre 2020 > > Art. 20 > >

1 version

1 modifié

Article 61

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret relatif aux cadres d'emplois des professions de santé territoriale

Résumé Les règles pour les professionnels de santé dans les collectivités locales ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1174 du 25 septembre 2020 > > Art. 21 > >

1 version

1 modifié

Article 62

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret régissant les cadres d'emplois des pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs d'électroradiologie médicale territoriaux

Résumé Cet article change une partie des règles concernant certains professionnels de santé dans les collectivités territoriales.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1174 du 25 septembre 2020 > > Art. 22 > >

1 version

1 modifié

1 cité