Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 15 du décret 2016-1177
Résumé. Ce décret change certaines règles pour les responsables de santé chez les pompiers professionnels.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2016-1177 du 30 août 2016Art. 15 → Version 2
- Décret n°2016-1177 du 30 août 2016Art. 15