Décret n°2019-1394 du 18 décembre 2019

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. L221-8, Art. L224-3, Art. L232-1, Art. L332-17, Art. R114-13, Art. R211-87, Art. R211-88, Art. R211-89

A créé les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. D232-4-1

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Sct. Paragraphe 6 : Brevet d'Etat d'éducateur sportif, Sct. Sous-paragraphe 1 : Principes, Art. D212-70, Art. D212-71, Art. D212-72, Art. D212-73, Art. D212-74, Sct. Sous-paragraphe 2 : Certificat de pré-qualification, Art. R212-75, Art. D212-76, Sct. Sous-paragraphe 3 : Certificat de qualification complémentaire, Art. D212-77, Art. D212-78, Sct. Sous-paragraphe 4 : Modalités pratiques, Art. R212-79, Art. R212-80, Art. R212-81, Art. R212-82, Art. D212-83

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. R232-4

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. D232-4, Art. R114-12, Art. R114-64, Art. R232-23, Art. R232-24, Art. D211-86, Art. D224-9, Art. D224-10, Art. D224-11, Art. D224-12, Art. D224-13, Art. D232-6

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Modification des règles sur les brevets d'éducateur sportif

Résumé. Le décret modifie et supprime plusieurs articles du Code du sport concernant les brevets d'éducateur sportif, créant un nouvel article sur l'agrément des antennes médicales pour prévenir le dopage.

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Paragraphe 6 : Brevet d'Etat d'éducateur sportifCode du sportSct. Sous-paragraphe 1 : PrincipesCode du sportArt. D212-70 : Diplôme d'éducateur sportif : options et niveaux
- Code du sport.
Sct. Paragraphe 6 : Brevet d'Etat d'éducateur sportif, Sct. Sous-paragraphe 1 : Principes, Art. D212-70, Art. D212-71, Art. D212-72, Art. D212-73, Art. D212-74, Sct. Sous-paragraphe 2 : Certificat de pré-qualification, Art. R212-75, Art. D212-76, Sct. Sous-paragraphe 3 : Certificat de qualification complémentaire, Art. D212-77, Art. D212-78, Sct. Sous-paragraphe 4 : Modalités pratiques, Art. R212-79, Art. R212-80, Art. R212-81, Art. R212-82, Art. D212-83

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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