A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueSct. Chapitre III : Biologiste médicalCode de la santé publiqueSct. Section 1 : Conditions d'exerciceCode de la santé publiqueSct. Sous-section 1 : Procédure de reconnaissance d'un domaine de spécialisationCode de la santé publiqueArt. R6213-1 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6213-2 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6213-3 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6213-4 → Version 2Code de la santé publiqueSct. Sous-section 2 : Directeur ou directeur adjoint d'un centre national de référence pour la lutte contre les maladies transmissiblesCode de la santé publiqueArt. R6213-5 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6213-6 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6213-7 → Version 2Code de la santé publiqueSct. Sous-section 3 : Médecins et pharmaciens exerçant dans les centres hospitaliers universitairesCode de la santé publiqueArt. R6213-8 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6213-9 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6213-10 → Version 2Code de la santé publiqueSct. Sous-section 4 : Conditions d'habilitation à effectuer certains actes de prélèvementCode de la santé publiqueArt. R6213-11 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6213-12 → Version 2Code de la santé publiqueSct. Section 2 : Modalités d'exerciceCode de la santé publiqueSct. Sous-section 1 : Remplacement à titre temporaireCode de la santé publiqueArt. D6213-13 → Version 2Code de la santé publiqueArt. D6213-14 → Version 2Code de la santé publiqueSct. Sous-section 2 : Commission nationale de biologie médicaleCode de la santé publiqueArt. R6213-15 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6213-16 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6213-17 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6213-18 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6213-19 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6213-20 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6213-21 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6213-22 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6213-23 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6213-24 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6213-25 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6213-26 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6213-27 → Version 2
- Code de la santé publiqueSct. Chapitre III : Biologiste médical, Sct. Section 1 : Conditions d'exercice, Sct. Sous-section 1 : Procédure de reconnaissance d'un domaine de spécialisation , Art. R6213-1, Art. R6213-2, Art. R6213-3, Art. R6213-4, Sct. Sous-section 2 : Directeur ou directeur adjoint d'un centre national de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles , Art. R6213-5, Art. R6213-6, Art. R6213-7, Sct. Sous-section 3 : Médecins et pharmaciens exerçant dans les centres hospitaliers universitaires, Art. R6213-8, Art. R6213-9, Art. R6213-10, Sct. Sous-section 4 : Conditions d'habilitation à effectuer certains actes de prélèvement, Art. R6213-11, Art. R6213-12, Sct. Section 2 : Modalités d'exercice, Sct. Sous-section 1 : Remplacement à titre temporaire, Art. D6213-13, Art. D6213-14, Sct. Sous-section 2 : Commission nationale de biologie médicale, Art. R6213-15, Art. R6213-16, Art. R6213-17, Art. R6213-18, Art. R6213-19, Art. R6213-20, Art. R6213-21, Art. R6213-22, Art. R6213-23, Art. R6213-24, Art. R6213-25, Art. R6213-26, Art. R6213-27