JORF n°0284 du 8 décembre 2011

Article Annexe

Article Annexe

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Irouléguy " est publié, dans sa rédaction issue du décret n° 2013-1096 du 29 novembre 2013 au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.


Historique des versions

Version 3

En vigueur à partir du jeudi 5 février 2015

Abrogé le vendredi 1 mars 2024

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Irouléguy " est publié, dans sa rédaction issue du décret n° 2013-1096 du 29 novembre 2013 au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Version 2

En vigueur à partir du mercredi 4 décembre 2013

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Irouléguy " est publié, dans sa rédaction issue du décret n° 2013-1096 du 29 novembre 2013 au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel .

Version 1

En vigueur à partir du vendredi 9 décembre 2011

Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel .