Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009

Article 1

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Article 1

Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :

― " Cornas ".

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En vigueur du vendredi 18 novembre 2011 au vendredi 2 décembre 2011

Modifié parDécret n°2011-1547 du 14 novembre 2011art. 2

En vigueur du vendredi 30 octobre 2009 au dimanche 11 septembre 2011

Source : Légifrance