Créé le 30 octobre 2009 · Abrogé le 9 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Cornas ".
Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009
Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Cornas ".
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 30 octobre 2009 · Abrogé le 9 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Cornas ".
Cité par
Abrogé depuis le vendredi 9 décembre 2011
En vigueur du jeudi 8 décembre 2011 au jeudi 8 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1781 du 5 décembre 2011art. 2 : Suppression des règles de l'AOC Condrieu
En vigueur du samedi 3 décembre 2011 au mercredi 7 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1702 du 30 novembre 2011art. 2 : Abrogation de l'appellation Château-Grillet
En vigueur du vendredi 18 novembre 2011 au vendredi 2 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1547 du 14 novembre 2011art. 2
En vigueur du mercredi 16 novembre 2011 au jeudi 17 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1509 du 10 novembre 2011art. 2 : Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Lirac
En vigueur du samedi 29 octobre 2011 au mardi 15 novembre 2011
En vigueur du vendredi 28 octobre 2011 au vendredi 28 octobre 2011
En vigueur du lundi 12 septembre 2011 au jeudi 27 octobre 2011
En vigueur du vendredi 30 octobre 2009 au dimanche 11 septembre 2011
Source : Légifrance
Art. 2
Décret n°2011-1829 du 7 décembre 2011
Modification de l'appellation d'origine contrôlée Hermitage
Décret n°2011-1806 du 6 décembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation d'origine contrôlée Pierrevert
Décret n°2011-1093 du 9 septembre 2011 · art. 2
Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Côte Rôtie
Décret n°2011-1363 du 24 octobre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation Clairette de Bellegarde
Décret n°2011-1364 du 24 octobre 2011 · art. 2
Abrogation du cahier des charges de l'appellation Fitou
Décret n°2011-1374 du 25 octobre 2011 · art. 2
Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Saint-Joseph
Décret n°2011-1375 du 25 octobre 2011 · art. 2
Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Lirac
Décret n°2011-1509 du 10 novembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation 'Saint-Péray'
Décret n°2011-1547 du 14 novembre 2011 · art. 2
Abrogation de l'appellation Château-Grillet
Décret n°2011-1702 du 30 novembre 2011 · art. 2
Abrogation du cahier des charges de l'AOC Cabardès
Décret n°2011-1777 du 5 décembre 2011 · art. 2
Suppression des règles de l'AOC Condrieu
Décret n°2011-1781 du 5 décembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation Côtes du Roussillon Villages
Décret n°2011-1816 du 7 décembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation 'Côtes du Roussillon'
Décret n°2011-1817 du 7 décembre 2011 · art. 2
Suppression du cahier des charges de l'appellation Collioure
Décret n°2011-1826 du 7 décembre 2011 · art. 2
Suppression des anciens décrets sur les AOC
Décret n°2011-1829 du 7 décembre 2011 · art. 2