Abrogé9 décembre 2011
Créé le 30 octobre 2009 · En vigueur du 9 décembre 2011 au 8 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Cornas ".
Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le vendredi 9 décembre 2011
En vigueur du vendredi 9 décembre 2011 au jeudi 8 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1806 du 6 décembre 2011art. 2
Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Cornas " ⏺
⏺.
En vigueur du jeudi 8 décembre 2011 au jeudi 8 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1781 du 5 décembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― " ⏺
⏺ Cornas " ;
― " Hermitage " ou " Ermitage " ou " l'Hermitage " ou " l'Ermitage ".
En vigueur du samedi 3 décembre 2011 au mercredi 7 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1702 du 30 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― " ⏺
⏺ Condrieu " ;
― " Cornas " ;…
― " Hermitage " ou " Ermitage " ou "…
En vigueur du vendredi 18 novembre 2011 au vendredi 2 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1547 du 14 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― " Château-Grillet " ;…
― " Condrieu " ;…
― " Cornas " ;…
― " ⏺
⏺ Hermitage " ou " Ermitage " ou " l'Hermitage " ou " l'Ermitage " .
En vigueur du mercredi 16 novembre 2011 au jeudi 17 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1509 du 10 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― " Château-Grillet " ;…
― " Condrieu " ;…
― " Cornas " ;…
― " Saint-Péray " ;…
― " Hermitage " ou " Ermitage " ou " l'Hermitage " ou " l'Ermitage " ⏺
⏺.
En vigueur du samedi 29 octobre 2011 au mardi 15 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1375 du 25 octobre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― " Château-Grillet " ;…
― " Condrieu " ;…
― " Cornas " ;…
― " Saint-⏺Péray " ;
― " Hermitage " ou " Ermitage " ou "…
― " Lirac ".…
En vigueur du vendredi 28 octobre 2011 au vendredi 28 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1363 du 24 octobre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes : ― " Château-Grillet " ; ― " Condrieu " ; ― " Cornas " ; ― " ⏺ Saint-Joseph " ; ― " Saint-Péray " ; ― " Hermitage " ou " Ermitage " ou " l'Hermitage " ou " l'Ermitage " ; ― " Lirac ".
En vigueur du lundi 12 septembre 2011 au jeudi 27 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1093 du 9 septembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes : ― " Château-Grillet " ; ― " Condrieu " ; ― " Cornas " ; ― " Côte Rôtie " ; ― " Saint-Joseph " ; ― " Saint-Péray " ; ― " Hermitage " ou " Ermitage " ou " l'Hermitage " ou " l'Ermitage " ; ― " Lirac "⏺.
En vigueur du vendredi 30 octobre 2009 au dimanche 11 septembre 2011
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Château-Grillet ";
― " Condrieu ";
― " Cornas ";
― " Côte Rôtie ";
― " Saint-Joseph ";
― " Saint-Péray ";
― " Hermitage "ou " Ermitage "ou " l'Hermitage "ou " l'Ermitage ";
― " Lirac ";
― " Pierrevert ".