Décret n°2011-1374 du 25 octobre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009

Art. AOC " Fitou "

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009

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Abrogation du cahier des charges de l'appellation Fitou

Résumé. Le décret abroge le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Fitou, modifiant ainsi les règles spécifiques à cette appellation.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009Art. 1 → Version 5
- Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009
Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009

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