Décret n°2011-1375 du 25 octobre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009

Art. AOC " Saint-Joseph "

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009

Art. 1

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Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Saint-Joseph

Résumé. L'appellation d'origine contrôlée Saint-Joseph est abrogée, supprimant ainsi les règles spécifiques qui la régissaient.

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009Art. 1 → Version 4
- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009
Art. 1

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