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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'appellation Château-Grillet
Résumé. L'appellation d'origine contrôlée Château-Grillet est abrogée, tandis que les cahiers des charges des appellations Condrieu, Cornas et Hermitage sont homologués.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009Art. 1 → Version 7Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009Art. AOC " Château-Grillet " : 'Château-Grillet': Règles de l'AOC
- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009Art. 1, Art. AOC " Château-Grillet "
- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009