Décret n°2011-1829 du 7 décembre 2011

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1320 du 28 octobre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. AOC " Cornas "

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Suppression des anciens décrets sur les AOC

Résumé. Un décret supprime les règles anciennes sur plusieurs appellations de vins.

A abrogé les dispositions suivantes :

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