Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des anciens décrets sur les AOC
Résumé. Un décret supprime les règles anciennes sur plusieurs appellations de vins.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 2009-1320 du 28 octobre 2009Art. 1 → Version 9Décret n° 2009-1320 du 28 octobre 2009Art. 2Décret n° 2009-1320 du 28 octobre 2009Art. 3
-Décret n° 2009-1320 du 28 octobre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. AOC " Cornas "