Décret n°2011-1781 du 5 décembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009

Art. AOC " Condrieu "

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009

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Suppression des règles de l'AOC Condrieu

Résumé. Le décret supprime les règles spécifiques de l'appellation d'origine contrôlée Condrieu et modifie la liste des appellations homologuées.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009Art. 1 → Version 8
- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009
Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009

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