Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Lirac
Résumé. L'appellation d'origine contrôlée Lirac est abrogée par un décret.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009Art. 1 → Version 5Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009Art. AOC " Lirac " : Règles de l'AOC Lirac
- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009Art. 1, Art. AOC " Lirac "
- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009