Décret n°2011-1363 du 24 octobre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009

Art. AOC " Côte Rôtie "

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Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Côte Rôtie

Résumé. L'appellation d'origine contrôlée Côte Rôtie est abrogée, ce qui signifie qu'elle n'est plus reconnue comme une indication géographique protégée pour les vins.

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009Art. 1 → Version 3
- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009
Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

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