Décret n°2011-1364 du 24 octobre 2011

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009

Art. AOC " Clairette de Bellegarde "

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009

Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009

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Suppression de l'appellation Clairette de Bellegarde

Résumé. Le décret supprime l'appellation d'origine contrôlée Clairette de Bellegarde et modifie la liste des appellations homologuées.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009Art. 1 → Version 4
- Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009
Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009

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