Décret n°2011-1806 du 6 décembre 2011

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009

Art. AOC " Hermitage "

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009

Art. 1

- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009

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Modification de l'appellation d'origine contrôlée Hermitage

Résumé. Le décret supprime les règles spécifiques pour l'appellation d'origine contrôlée Hermitage et modifie la procédure d'homologation des cahiers des charges.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009Art. 1 → Version 9
- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1320 du 28 octobre 2009

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