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Décret n°2011-1777 du 5 décembre 2011

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A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009Art. 1 → Version 7

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009Art. AOC " Cabardès " → Version 1

Effets de cet article

modifie

modifie Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009 (Ab) → Version 6 modifie Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009art. 1 (Ab) → Version 7

abroge

abroge Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009art. AOC " Cabardès " (Ab)

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