Décret n°2011-1777 du 5 décembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009

Art. AOC " Cabardès "

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Abrogation du cahier des charges de l'AOC Cabardès

Résumé. Le décret abroge le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Cabardès et modifie la procédure d'homologation des cahiers des charges pour les vins.

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009Art. 1 → Version 7
- Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009
Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

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