Créé le 23 octobre 2009 · Abrogé le 9 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Monthélie ".
Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009
Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Monthélie ".
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 23 octobre 2009 · Abrogé le 9 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Monthélie ".
Cité par
Abrogé depuis le vendredi 9 décembre 2011
En vigueur du jeudi 8 décembre 2011 au jeudi 8 décembre 2011
En vigueur du mercredi 7 décembre 2011 au mercredi 7 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1758 du 2 décembre 2011art. 2 : Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Irancy
En vigueur du samedi 3 décembre 2011 au mardi 6 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1703 du 30 novembre 2011art. 2 : Abrogation du cahier des charges de l'AOC Maranges
En vigueur du jeudi 1 décembre 2011 au vendredi 2 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1689 du 28 novembre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation Meursault
En vigueur du samedi 19 novembre 2011 au mercredi 30 novembre 2011
En vigueur du mercredi 16 novembre 2011 au vendredi 18 novembre 2011
En vigueur du samedi 29 octobre 2011 au mardi 15 novembre 2011
En vigueur du jeudi 27 octobre 2011 au vendredi 28 octobre 2011
En vigueur du vendredi 23 octobre 2009 au mercredi 26 octobre 2011
Source : Légifrance
Art. 2
Décret n°2011-1827 du 7 décembre 2011
Modification des cahiers des charges des appellations d'origine contrôlée
Décret n°2011-1790 du 5 décembre 2011 · art. 2
Modification et abrogation de cahiers des charges d'appellations viticoles
Décret n°2011-1348 du 24 octobre 2011 · art. 2
Modification des appellations d'origine contrôlées
Décret n°2011-1354 du 24 octobre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation Canon Fronsac
Décret n°2011-1377 du 25 octobre 2011 · art. 2
Modification des règles de l'appellation Gevrey-Chambertin
Décret n°2011-1381 du 25 octobre 2011 · art. 2
Abrogation du cahier des charges de l'appellation Pommard
Décret n°2011-1510 du 10 novembre 2011 · art. 2
Abrogation du cahier des charges de l'AOC Maranges
Décret n°2011-1703 du 30 novembre 2011 · art. 2
Abolition des règles de l'AOC Fronsac
Décret n°2011-1757 du 2 décembre 2011 · art. 2
Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Irancy
Décret n°2011-1758 du 2 décembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation Puisseguin-Saint-Emilion
Décret n°2011-1763 du 2 décembre 2011 · art. 2
Abrogation des règles de l'appellation Morey-Saint-Denis
Décret n°2011-1803 du 6 décembre 2011 · art. 2
Abrogation des règles de l'AOC Montagne-Saint-Emilion
Décret n°2011-1805 du 6 décembre 2011 · art. 2
Abrogation des décrets sur les appellations viticoles
Décret n°2011-1815 du 7 décembre 2011 · art. 2
Abrogation des décrets sur les AOC de vins
Décret n°2011-1827 du 7 décembre 2011 · art. 2