Abrogé9 décembre 2011
Créé le 23 octobre 2009 · En vigueur du 8 décembre 2011 au 8 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Monthélie ".
Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le vendredi 9 décembre 2011
En vigueur du jeudi 8 décembre 2011 au jeudi 8 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1790 du 5 décembre 2011art. 2
Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Monthélie " ⏺
⏺.
En vigueur du mercredi 7 décembre 2011 au mercredi 7 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1758 du 2 décembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― " ⏺
⏺ Monthélie " ;
― " Pernand-Vergelesses ".…
En vigueur du samedi 3 décembre 2011 au mardi 6 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1703 du 30 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― " Irancy " ;…
― " ⏺
⏺ Monthélie " ;
― " Pernand-Vergelesses ".…
En vigueur du jeudi 1 décembre 2011 au vendredi 2 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1689 du 28 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― " Irancy " ;…
― " Maranges " ;…
― " ⏺
⏺ Monthélie " ;
― " Pernand-Vergelesses ".…
En vigueur du samedi 19 novembre 2011 au mercredi 30 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1559 du 15 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― " Irancy " ;…
― " ⏺
⏺ Maranges " ;
― " Meursault " ;…
― " Monthélie " ;…
― " Pernand-Vergelesses ".…
En vigueur du mercredi 16 novembre 2011 au vendredi 18 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1510 du 10 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― " Irancy " ;…
― " Ladoix " ;…
― " Maranges " ;…
― " Meursault " ;…
― " Monthélie " ;…
― " Pernand-Vergelesses " ⏺.
En vigueur du samedi 29 octobre 2011 au mardi 15 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1381 du 25 octobre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes : ― " Irancy "; ― " Ladoix " ; ― " Maranges " ; ― " Meursault " ; ― " Monthélie " ; ― " Pernand-Vergelesses " ; ― " Pommard ".
En vigueur du jeudi 27 octobre 2011 au vendredi 28 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1348 du 24 octobre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes : ― " Gevrey-Chambertin "; ― " Irancy "; ― " Ladoix "; ― " Maranges "; ― "Meursault "; ― " Monthélie "; ― " Pernand-Vergelesses "; ― " Pommard ".
En vigueur du vendredi 23 octobre 2009 au mercredi 26 octobre 2011
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― « Gevrey-Chambertin » ;
― « Irancy » ;
― « Ladoix » ;
― « Maranges » ;
― « Marsannay » ;
― « Meursault » ;
― « Monthélie » ;
― « Pernand-Vergelesses » ;
― « Pommard ».