Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009

Article 1

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Article 1

Est homologué le cahier des charges, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :

― " Monthélie ".

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En vigueur du vendredi 23 octobre 2009 au mercredi 26 octobre 2011

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