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Décret n°2011-1689 du 28 novembre 2011

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009

Art. AOC Meursault

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009

Art. 1

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Suppression de l'appellation Meursault

Résumé. L'article abroge le cahier des charges de l'appellation Meursault et modifie l'article 1 du décret de 2009 pour supprimer cette appellation.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009Art. 1 → Version 6
- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009
Art. 1

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