Décret n°2011-1703 du 30 novembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009

Art. 1, Art. AOC Maranges

- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009

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Abrogation du cahier des charges de l'AOC Maranges

Résumé. Le décret abroge le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Maranges, modifiant ainsi les règles de production et de dénomination des vins de cette région.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009Art. 1 → Version 7Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009Art. AOC Maranges : Règles de l'appellation Maranges
- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009
Art. 1, Art. AOC Maranges
- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009

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