Décret n°2011-1348 du 24 octobre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009

Art. AOC Marsannay

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009

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Modification et abrogation de cahiers des charges d'appellations viticoles

Résumé. Le décret abroge le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Marsannay et modifie la liste des appellations homologuées.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009Art. 1 → Version 2
- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009
Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1270 du 20 octobre 2009

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